MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Young et Rubicam France Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR

MOYEN ANNEXE au présent arrêt ; Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la Caisse fédérale du crédit mutuel Nord Europe ; Il est fait grief à l'arrêt attaqué

[L], de la société Duca et de la société Baguyled, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société ITM alimentaire Centre Est, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Domalane, et l'avis

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° Q 12-29.041 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société TFN propreté Ile-de-France.

Lebreuil, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Marseillaise de crédit, de Me Spinosi, avocat de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, et de la société civile professionnelle CELICE

X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M.

Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Phytocom.

Moyen produit au pourvoi n° Q 16-24.756 par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Generali France assurances.

Puis comme je devais me lever très tôt pour aller travailler, je me suis dit qu'il était temps de dormir ".

Maurice, André, Marcel DX..., demeurant à Paris (15e), ..., 14°/ Mme Claude, Louise, Céline TR..., épouse NY... YI..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., Le Carrier, 15°/ M.

A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Cegelec Ouest Telecoms, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Carczynski Traploir ; Sur le rapport de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Musée Grévin.

Wallon ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR et PÉRIER, avocats

[B], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société MJ Synergie, ès qualités, après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant

Exacompta dont l'activité est soumise à la convention collective des entreprises de fabrication d'articles de papeterie et de bureau ; qu'il a été affecté, en 1990, au poste de chauffeur véhicules légers

Justice à PARIS, le quinze octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle CELICE

[E], [A] et [K] [B], de Mme [O], de Mmes [R], [Z] et [T] [B], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [U], après débats en l'audience publique du 16 novembre 2021 où étaient présents M.

(Pas-de-Calais), 29°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de Lens, dont le siège est ...