désarmé Jean-Paul Z... mais a indiqué ne pas lui avoir porté de coups ; que deux témoins ont déclaré avoir vu Giuseppe X... frapper Jean-Paul Z... et Laurent Y... tenter de les séparer et d'enlever le couteau

N° Z 23-87.353 F-D N° 00465 MAS2 13 MARS 2024 CASSATION M.

(ce dernier ayant pu frapper, gifler, coller contre le mur en hauteur, menacer un jeune accueilli avec un couteau)." ; qu'il sera relevé, ainsi que l'observe Madame W..., que la lettre de licenciement

(ce dernier ayant pu frapper, gifler, coller contre le mur en hauteur, menacer un jeune accueilli avec un couteau)." ; qu'il sera relevé, ainsi que l'observe Madame I..., que la lettre de licenciement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Veolia le 1er mars 2004 ; que son contrat de travail a été transféré

l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 mars

relatant le décès, la veille, de Patrick X... brûlé, dans son garage, par l'incendie de sa voiture, précisant que la victime était dépressive, que son corps portait des blessures par arme blanche et qu'un couteau

Benito Simon X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2016, qui, pour violences aggravées et outrages, l'a condamné à un an d'emprisonnement dont

X..., personne placée sous curatelle par un jugement du tribunal d'instance de Nantes du 3 janvier 2015, du chef de port d'arme (couteau) à une peine de quinze jours d'emprisonnement sans aménagement et

N° H 19-86.079 F-D N° 341 EB2 24 MARS 2020 CASSATION M.

N° J 20-85.901 F-D N° 00420 EB2 31 MARS 2021 CASSATION M.

En prononçant ainsi, alors qu'elle avait constaté que l'un des auteurs du vol était, au moment de celui-ci, porteur d'un couteau, la chambre de l'instruction a méconnu le texte susvisé. 14.

Par ordonnance du 1er mars 2023, le juge d'instruction a transmis la procédure d'information au procureur général aux fins de saisine de la chambre de l'instruction en application du premier alinéa de

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 8 mars 2018 Cassation partielle Mme FLISE, président Arrêt n° 292 F-D Pourvoi n° K 17-13.233 R É P U B L I

vaisselle, son père lui a reproché de ne pas avoir bien nettoyé l'évier, l'a menacée dans les termes de la prévention, puis dans sa chambre, a exercé des violences sur elle consistant à lui appliquer un couteau

encore été signifié, est recevable ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 221-1 du Code pénal, 295 du Code pénal en vigueur avant le 1er mars

[N] avait essayé de s'emparer d'un couteau de cuisine assez long et fin ; M.

couteau.