B... était âgée de 90 ans, souffrait d'une quasi-cécité, de rhumatismes, de troubles de la mémoire qui ont été constatés par le docteur Q..., et se trouvait dans un état de confusion constaté par ses voisins

demeurant Quartier Belle Fille, RN 559, 13260 Cassis, en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Marseille (Section activités diverses), au profit de la société Cécoti

ETE CONDITIONNEE PAR DES OUVRIERS AVEUGLES ET QUE LES COURTIERS REALISAIENT SUR LA REVENTE UN BENEFICE DE L'ORDRE DE60%; "ALORS, EN PREMIER LIEU, QUE LE JUGE DU FOND, QUI SPECIFIE QUE LA SOCIETE CECITA

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre sociale), au profit de la société anonyme Ceca, dont le siège est ...

) 800 000 francs à titre de dommages-intérêts outre 1 000 francs en application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; " aux motifs que le 29 novembre 1990 Roland I...a signé avec la CECICO

[R] et autre Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Caribbean exclusive consultant (CECIMO) et autres Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy

s'est vu prescrire un traitement à base d'aspirine, de paracétamol et d'antibiotique, à la suite duquel il a présenté divers troubles, notamment une atteinte de la muqueuse oculaire ayant conduit à une cécité

Selon les arrêts attaqués (Rennes, 20 mai 2021) et les productions, la société GAD (la société), appartenant au groupe CECAB, a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire le 27 février 2013

que la faute de la SCI de La Source n'était pas démontrée ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, les sociétés Martinasso, Cecotti

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 4 janvier 2005) qu'à la suite d'un contrôle de la société CECA

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 janvier 2006) qu'à la suite d'un contrôle de la société Ceca

regard des règles de prescriptions de l'instruction publique en droit français; il lui est également reproché pour cette période de s'être livré au trafic de stupéfiant à Corsico Buccinasco, Milano, Cesano

ensemble à Argenteuil (Val-d'Oise), ... allemane, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1986 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de : 1°) la société anonyme CECICO

Louis, Gaston Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Celatose, dont le siège est ..., 2°

X... le 10 avril 2006, par les sociétés Cecab, Cecable et UFM, aurait vidé de sa substance le contrat de travail qu'il avait conclu le 3 avril 2004 avec le GIE Groupe Cecab en qualité de directeur général

la Cour possède des éléments suffisants compte tenu de l'âge de la victime au moment de l'accident, mais encore eu égard au fait que, même si le taux est élevé, la victime - bien qu'atteinte d'une cécité

. ; qu'enfin, en 1977 et 1980, X... a été victime de deux graves accidents de la circulation entraînant une quasi-cécité et a subi, en 1985, un accident vasculaire cérébral qui a entraîné une hémiplégie

Gérard X..., pris en sa qualité de liquidateur des époux Z..., demeurant ..., 4 / de la société Cecico entreprises, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui