Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.

Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.

Chapron, conseillers référendaires, M.

Chapron, conseillers référendaires, M.

Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Chiron. Leperchey, conseillers référendaires, M.

Chapron, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Tatu, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

selon le décret n° 2011-1315 du 17 octobre 2011, désigne trois intitulés : la tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs, la tendinopathie chronique

de sécurité sociale du " 21 octobre 1981 ", les décisions de la caisse et du tribunal du contentieux de l'incapacité sont injustes ; qu'il souligne que son épouse est âgée, malade et que son état ne cesse

Chiron, Leperchey, conseillers référendaires, Mme Wurtz, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-

Sur le premier moyen : Vu les articles R. 521-1, R. 521-3 et R. 522-4 du Code rural ; Attendu que Mme Suzanne X..., associée coopérateur de la société coopérative agricole laitière "Aube-Lait", a cessé

Chapron, conseillers référendaires, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Janine Y..., demeurant ... à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai

, 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Addix, société anonyme, dont le siège est route de Châlons

César Z..., demeurant même adresse, 6 / Mlle Fleur Z..., demeurant même adresse, agissant ès qualités d'héritiers de M.

Aubert, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Pascal, demeurant 1, rue Devet, 71100 Châlon-sur-Marne, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Chirol, substitut du procureur général ; d'autre part, qu'après avoir entendu à l'audience du 3 avril 1990, le président en son rapport oral, le ministère public, Me Schott pour le prévenu ayant eu la

Chiron, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de Mme [W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Réside études seniors, et l'avis de M.

que Thierry X... n'a pas totalement intégré l'interdiction qui lui est faite ; que, d'ailleurs, sa présence permanente au camp de vacances et le poids qui résulte du fait que c'est un professionnel chevronné