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351 résultats pour « Christophe MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372311cd58014677404fe2

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Martin, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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CC

soc

61372312cd580146774050ec

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Christophe Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff26b

Cassation

8 février 1996

8 février 1996

Christophe C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de la société D..., société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

6137226bcd580146773fcd06

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Christophe A..., 6 ) Mme Christine E..., 7 ) M. Gérard G..., 8 ) M. Jean-Claude J..., demeurant tous imprimerie ETC, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722dfcd5801467740296a

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

Christophe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Fédéral express international France,

Source officielle
CC

civ3

61372323cd58014677405ea9

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Christophe Z..., 2 / de Mme Martine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

soc

61372251cd580146773fbf92

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Miroiterie Mosellane, dont le siège est ... à Le Ban Saint-Martin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

MMMM..., - Mme Isabelle NNNN..., - Mme Martine OOOO..., - Mme Chantal PPPP..., - Mme Dominique QQQQ..., - M. Gérard RRRR..., - Mme Anne-Lise SSSS..., - M.

Source officielle
CC

soc

613722e3cd58014677402cb8

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Christophe XX..., demeurant ..., 29°/ de M. Michel XA..., demeurant 41, Croix Jean Martin, 95630 Meriel, 30°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dd06

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Christophe Z..., demeurant ..., 6 / de M. Richard A..., demeurant Le Preuilh, route de Labenne, 40390 Saint-Martin de Seignanx, 7 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2ea8

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

(Eure), 6°) de Mme Martine B..., épouse A..., demeurant à La Croix Saint-Leufroy (Eure), 7°) de M.

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb18

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

André XM..., demeurant chez Maranne à Ris, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 49 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721d6cd580146773f7f17

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Dominique Martin A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613720cfcd580146773ee950

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, Mme Ezratty, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de la SCP Michel et Christophe

Source officielle
CC

soc

6137237dcd5801467740a731

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Christophe X..., demeurant cité Castel-Sec, escalier 6, appartement 96, 34120 Pézenas, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit

Source officielle
CC

cr

évrier 1993, qui, dans la procédure suiviec/Christophe Y

6137258ecd5801467741ec47

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Christophe, - Z...

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CC

soc

61372382cd5801467740ab4f

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Matin, bâtiment 42, 03120 Lapalisse, 2 / de M. Gilles Z..., demeurant HLM D...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101178

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour M. X....

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CC

soc

6137235ecd58014677408e15

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Christophe A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société SNAPE, demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372664cd5801467742536e

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle