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159 résultats pour « Cirez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100298

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Le patrimoine commun des époux comprend un bien immobilier sis à CIRES LES MELLO, d'une valeur estimée à 210 000 euros, valeur que la cour retient, ainsi que deux véhicules automobiles : TOYOTA RAV 4 et

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

le titanic, DEVILLERS, SINFELT, CIREZ, Murielle, Francis, Noël, Eliane, Paulette, Hortense

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

11/06/2010

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110605

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

qui l'ont amenée notamment à faire appel à sa propre mère pour aller chercher l'enfant trois soirs par semaine à la crèche de Montataire, cette aide familiale de la grand-mère maternelle résidant à Cires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01463

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Les catalogues de vente versés au débat prouvent que tous les produits utilisés par les esthéticiennes en cabines de soins étaient fournis par la société : le linge de cabines, la cire d'épilation, la

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec1f

Cassation

17 mai 1982

17 mai 1982

ALEXANDRE LE 16 JUILLET 1979 DE TYPE PLASTIC NE SAURAIT ETRE ASSIMILE A UNE POUDRE ; CE GENRE D'EXPLOSIF AYANT UNE CONSISTANCE SOLIDE ET UNE APPARENCE DE CIRE, CARACTERE QUI LE DISTINGUE SANS AMBIGUITE

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110162

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

Le montage sur cire (réalisé sur articulateur semi-adaptable) a été fait et deux infrastructures droite et gauche maxillaires et une supra-structure globale céramo-métallique ont été réalisées.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100742

Cassation

25 juin 2009

25 juin 2009

matières ajoutées lors des opérations de restauration, les taches sombres étant le produit de l'imprégnation d'huile, de colle animale et d'un pigment noir, les plus claires étant dues à un refixage à la cire

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201545

Cassation

13 novembre 2015

13 novembre 2015

que les contrats d'assurance non dénoués ne peuvent être saisis, - l'informant d'une procédure judiciaire en cours devant le tribunal de grande instance de METZ concernant le dossier 9571 " que vous citez

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01326

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

En l'espèce, il n'est pas contesté que la Madame Y... vendait des marchandises fournies exclusivement par Yves Rocher (la société Yves Rocher reconnait elle-même dans ses conclusions que seule la cire

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CC

cr

613725cecd58014677420a48

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

avec une partie du contenu de la bouteille, allumé la bougie, puis a quitté les lieux pour y revenir quelques instants plus tard pour constater, à ce moment là, qu'il restait quelques centimètres de cire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00774

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Comme nous avons pu vous expliquer de vive voix, les propos que vous citez dans votre courrier n'avaient pas un caractère insultant.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02994

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

X... à une réunion extraordinaire du 17 juillet 2012 ne lui est parvenue par lettre recommandée que le 18 juillet après avoir été envoyée par cireur à l'URSSAF et prétendent que deux membres, l'un en congé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00592

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

notaire à Marseille pour y procéder, d'AVOIR ordonné sur les poursuites de la partie la plus diligente et en présence des autres parties, ou celles-ci dûment appelées, la licitation à l'audience des cirées

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01402

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Z... sur les propos que vous citez en référence. Il s'avère effectivement que le style de management de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01028

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Cire d'abeille. Livres apicoles et plus généralement livres, imprimés, journaux et périodiques. et aux classes de " produits ou services 4, 16, 20, 30, 31 et 42.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11224

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Vous citez des directives, et vous appuyez sur des choix communautaires, alors qu'à leur lecture il apparaît que ce que vous affirmez est contraire à la réalité.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00226

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

CHSCT a le libre choix de l'expert, dès lors que celui-ci bénéficie de l'agrément ministériel pour être désigné en qualité d'expert CHSCT ; que le choix d'un cabinet d'expertise agréé ne peut donc pas cire

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210085

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

les actes prothétiques sont enregistrés, l'empreinte primaire est réalisée afin de confectionner les couronnes provisoires quand il s'agit d'actes en SPR 50 et les porte-empreintes individuels et les cires

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00477

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

Était-il dans le bureau les jours que vous citez ?...

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200100

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

duquel l'intéressée, à l'instar des soeurs ayant prononcé leurs voeux, intégrait la vie de la communauté qui la prenait totalement en charge et à qui elle devait la plus complète soumission, telle une "cire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11052

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

« Les références que vous citez dans votre courrier me sont inconnues » [le dirigeant d'entreprise ne respecte pas en effet le codage des lettres du salarié] « et des allusions sont faites au contenu de

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