a été victime ; qu'en effet, la progression des gestes accomplis par Richard X..., qui au départ laisse penser à des gestes de thérapie quant il s'agit d'allonger la jeune fille sur le canapé et de poser

raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que l'enquête effectuée à la suite de la découverte d'un appareil de jeu de poker

A... a reconnu s'être livré à un transport onéreux de personnes via l'application Uber Pop sans être titulaire ni d'une autorisation de stationnement, ni d'une licence professionnelle ; qu'il a admis ne

X..., sollicite l'annulation de l'ensemble des actes de procédure relatifs aux « fadettes telles qu'ordonnées par la commission rogatoire du juge d'instruction pous (D351 et D352), ces informations étant

Rémy Y... à partir de 1976, composé d'un ensemble de sociétés pouvant varier et qui est devenu, aux dires de son dirigeant, le leader européen du déstockage de produits invendus, avec 2,5 millions de clients

1 et suivants, 365-1 du code de procédure pénale, 122-5 et 122-6 du code pénal, violation des droits de la défense, défaut de motifs ; "en ce que par arrêt incident, la cour a dit n'y avoir lieu de poser

publicités pour son laboratoire dans la presse régionale et dans les journaux d'annonces gratuits destinés au grand public, qu'il n'avait pas davantage à recevoir personnellement et directement des clients

correctionnel des chefs susvisés pour avoir, courant 1998 jusqu'au 4 mars 2005, détourné le capital versé au titre de conventions de financement et de conventions de réalisation de l'investissement Loi Pons

qui enregistrait les commandes, qu'elle avait principalement des clients résidant en A..., que les règlements étaient versés sur des comptes bancaires français, que les fournisseurs des produits se composaient

cabinet D... et associés, dont François D... est le dirigeant, serait la plaque tournante du schéma de fraude révélé (pièce n° 1), selon la même source, ce cabinet organiserait pour certains de ses clients

portant sur la validité de cette publicité, la Direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes s'est présentée aux caves des producteurs réunis de roquefort pour poser

détaxer que l'alcool pur utilisé par les pharmaciens à des fins médicales au sein de leur officine mais, ne leur permet pas d'étendre cette exonération à l'alcool pur vendu par les pharmaciens à leurs clients

francs-maçons), on sait seulement, c'est déjà pas mal, qu'ils sont intervenus massivement en 1947 ici et en métropole pour que Paul X..., jugé en cour d'assises pour meurtre, bénéficie d'une mesure de clémence

en phase avec nos accords respectifs c'est-à-dire par exemple pour un prix tarif de 100 chez Localinge et 110 chez Elis ou BTB pour la même prestation, la société Localinge proposera à son prospect, client

Nancy-Epinal à hauteur du point 0.500 sur la commune de Vandoeuvre-les-Nancy, à un contrôle préventif de vitesse de circulation de 0h15 à 1h15 ; qu'à 0 heures 30 le brigadier- chef E... en contrôle sur un pont

par les civilement responsables ont été entendus à nouveau au cours des débats, étant, quant à eux, directement concernés par les faits ; que le prévenu et son conseil ont ainsi été en mesure de faire poser

Brahim D... apparaissait comme l'associé de ce fournisseur principal, plus spécifiquement chargé des contacts avec les clients de Nantes ; qu'il ressortait en outre des écoutes que M.

sur l'espace public parisien en dehors des foires et marchés, en proposant et en vendant « entre autres marchandises, des crêpes chaudes, des crèmes glacées, des confiseries, boissons non alcoolisées, pop-corn