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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
60794c7f9ba5988459c45a15
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Cohen, son gérant ; que, celui-ci étant désigné comme le surenchérisseur, dans l'acte de dénonciation et dans la mention de dénonciation, l'adjudicataire, la Société foncière Beaubourg, a demandé, par
Source officielleciv1
60794bb39ba5988459c43aa2
21 juillet 1987
21 juillet 1987
Sfez et Mme Cohen ont vécu ensemble pendant plusieurs années, deux enfants étant issus de leurs relations ; que, le 4 mars 1952, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01170
3 décembre 2013
3 décembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Montaigne, Elysée et Richelieu de leur désistement de pourvoi envers la société Archibald, en qualité de liquidateur
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54ff8
1 décembre 1971
1 décembre 1971
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1273 DU CODE CIVIL, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE COHEN ALORO, VENDEUR, DES
Source officielleciv1
61372379cd5801467740a3d8
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit de la société Cohen-Scali, société civile professionnelle
Source officielleciv1
613723cfcd5801467740e72b
6 novembre 2001
6 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle d'avocats Wizenberg-Cohen-Seat-Grinsnir-Peru
Source officiellesoc
6079b0b29ba5988459c4f7ae
14 décembre 1978
14 décembre 1978
. 122-4 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ACCORDE UNE INDEMNITE POUR RUPTURE SANS CAUSE SERIEUSE A COHEN
Source officielleciv3
613723f3cd5801467741052b
13 mars 2002
13 mars 2002
épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre civile, Section C), au profit de la société en nom collectif (SNC) Foncière Richelieu
Source officiellecr
6079a84d9ba5988459c4c7ff
5 janvier 1994
5 janvier 1994
plaider pour l'appelant aux motifs qu'il n'avait pas reçu notification de la date d'audience ; que la Cour constate que Me Stepniewski, désigné lors de la première comparution, a été remplacé par Me Cohen
Source officielleciv1
60794b649ba5988459c42ddc
4 octobre 1983
4 octobre 1983
SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE FRANCOIS A..., AUJOURD'HUI DECEDE, EPOUX EN SECONDES NOCES ET CONTRACTUELLEMENT SEPARE DE BIENS DE MME SIMONE X..., ETAIT GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CAFE RICHELIEU
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4be1e
24 juin 1985
24 juin 1985
LEQUEL AVAIT, EN EFFET, DESIGNE POUR LUI SUCCEDER ME COHEN BACRI CE DONT LE JUGE D'INSTRUCTION CHARGE DU DOSSIER AVAIT ETE REGULIEREMENT INFORME, AINSI QU'EN TEMOIGNENT DES AVIS DE CONVOCATION QUI ONT
Source officielleciv3
60794c339ba5988459c44f16
7 juin 1989
7 juin 1989
premier moyen : Vu l'article 1641 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 avril 1987), qu'après avoir acquis leurs lots de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Richelieu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210458
30 juin 2022
30 juin 2022
deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° V 21-14.017 contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2020 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige les opposant à la société Banque Richelieu
Source officiellesoc
613720d6cd580146773eed2a
7 mars 1989
7 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme HLM RICHELIEU, dont le siège socila est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 25
Source officielleciv2
61372101cd580146773f0353
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de la copropriété LE RICHELIEU, Grasse (Alpes-Maritimes), avenue Pierre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90596
12 mai 2022
12 mai 2022
[T] et autre Défendeur: la société J2E et autre Requête n°: 1429/21 Ordonnance n° : 90596 du 12 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Sfez Cohen-Addad, ayant
Source officiellesoc
6137239bcd5801467740bff3
22 mai 2001
22 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Phenix Richelieu, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellecr
édure suiviec/Roland A
613726a3cd58014677427409
22 février 2006
22 février 2006
motifs qu'il convient de rappeler la thèse soutenue par la partie civile, selon laquelle, dans le cadre des relations commerciales entre les parties, une première traite au bénéfice de Luçon Espace Richelieu
Source officiellecr
613726a1cd580146774272fc
13 septembre 2006
13 septembre 2006
comme étant originaires du Bangladesh ; qu'une enquête de la Commission européenne ayant établi que les produits textiles avaient été fabriqués à partir de fibres asiatiques, principalement d'origine Coréenne
Source officiellecr
61372619cd58014677422f00
14 mai 2003
14 mai 2003
H..., notamment dans le cadre d'une opération de rénovation des chaufferies et de cogénération dont il a par ailleurs dit tout l'intérêt qu'il y portait ; tant Christian B... que M.
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