que les parties ont décidé d'organiser la distribution des carburants selon les modalités du mandat, la société EFR versant à la société Imane une commission fixe et une commission variable par mètre cube

Boyer, conseiller, les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société civile immobilière Villa cube, de la SCP Boullez, avocat de M.

L'EXPLOITATION D'UNE CARRIERE DE SABLE ET D'AVOIR PRONONCE LA RESILIATION DU CONTRAT DE CONCESSION, ALORS, SELON LE MOYEN, D'UNE PART, QUE LA COUR D'APPEL N'A PU ESTIMER A 1,10 FRANC LE PRIX PAYE AU METRE CUBE

Pour l'évaluation de la surface de chaque pièce, les parties formant cul de sac d'une largeur inférieure à 2 m ne sont pas prises en compte.

AVAIT INJECTE UNE DOSE DE 17 CENTIMETRES CUBES DE METHIODAL, ALORS QUE LES INSTRUCTIONS DES LABORATOIRES GUERBET, QUI ACCOMPAGNAIENT LE PRODUIT, FIXAIENT A 10 CENTIMETRES CUBES LA DOSE A INJECTER, QUE

[F] Défendeur : la société Cubex Requête n° : 897/24 Ordonnance n° : 90046 du 16 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cubex, venant aux droits de la société

adressée par la régie des eaux de la commune révélait que des index purement fictifs avaient été mentionnés sur les relevés et que les quantités relevées par la régie des eaux avaient été de 96 867 mètres cubes

FRANCE, UN MARCHE PORTANT SUR LA CONSTRUCTION DE 96 PAVILLONS ; QUE LA SOCIETE COTRABA A SOUS-TRAITE A LA SOCIETE ENTREPRISE CUILLER FRERES LES TRAVAUX DE CHARPENTE DONT LE PRIX S'ELEVE A 537.588,04

X... a cessé d'appliquer cette indexation et est revenu au prix initial de 4,75 francs le mètre cube ; que, le 23 avril 1981, les consorts C... l'ont assigné en paiement des sommes indexées, en faisant

cube en vertu du décret du 27 mars 1987 puis de 0,3 à 0,6 fibre d'amiante par centimètre cube en vertu du décret du 6 juillet 1992 ; le contrôle opéré par un organisme indépendant en 1982 a révélé au

Y..., et Mme X..., sa mère, ont notamment obtenu d'un tribunal de grande instance la condamnation du conducteur et de la société Cub, courtier en assurances, à leur verser diverses sommes en réparation

ET GAVELLE DEVRAIENT AFFECTER AUX TRANSPORTS LEUR INCOMBANT ET FIXAIT A VINGT-QUATRE HEURES LA DUREE DE L'ACHEMINEMENT A DESTINATION, SPECIFIAIT QUE LA SOTRADEC DEVRAIT EXPEDIER AU MOINS 1000 METRES CUBES

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 février 2000), que la société Eridania Béghin Say a été autorisée par les services des douanes le 28 août 1990 à importer du sucre brut de canne en provenance de Cuba

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que le litige portant sur l'exercice par la Communauté urbaine de Lille (CUDL

X... 200 000 mètres cubes de sable au prix de 0,90 franc le mètre cube outre 4 francs au titre des frais d'extraction et de chargement ; que par acte authentique du 17 juillet 1981, M.

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 3 mars 1998), que la Communauté urbaine de Lille (la CUDL) ayant attribué à la société

Sur le moyen unique : Attendu que la Communauté urbaine de Lille (CUDL) fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 24 février 1989) d'avoir déclaré irrecevable l'appel formé en son nom par un de ses chefs

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Cuiller