d'une prestation de service ou d'un travail réalisé par les sociétés en présence "afin de concourir à un même objectif" et ce d'autant que les salariés de la société A... sont intervenus au moment du drame

si une chambre était disponible ; que, même avec des incertitudes dans les témoignages recueillis plusieurs années après les faits, il apparaît que Lucie La se trouvait déjà à Saint-Dié au moment du drame

qu'à son entrée dans cet établissement, elle était vue par le médecin de garde : qu'une surveillance nocturne régulière était effectuée ; qu'à 8 h le 21 octobre 1998, elle était trouvée décédée, un drap

Y... en évoquant les drames qu'ont connus ces familles sur plusieurs générations ; que l'article indique en introduction : "les progrès de la génétique pourraient remettre Christine et Jean-Marie X...

U... avait un comportement de père affectueux et attentif envers ses trois enfants mineurs lorsqu'il les prenait en charge, y compris le jour précédant le drame ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 85-45.508 et 85-45. 509, formés par : 1°) Monsieur Alfred Y..., demeurant à La Condamine, entrée 13, appartement 103, à Drap

. ; "aux motifs qu' "il résulte du témoignage de la maîtresse de Jean-Louis X... que ce dernier avait changé d'attitude quelques semaines avant le drame lorsqu'il avait compris que la procédure de divorce

ce titre, il avait fait mesurer la vitesse du vent et que juste après l'accident, en présence des services de police, il a fait procéder à la consolidation de l'échaffaudage afin d'éviter un nouveau drame

plus exactement, le changement de nature des espèces qui y vivent; Nota : l'installation de ce complexe hydroélectrique a fait l'objet en son temps d'avis défavorable quant à son installation par la DRAE

péremptoire s'agissant de l'évaluation d'un préjudice économique tiré de la circonstance que les revenus de la victime avaient augmenté dans de notables proportions dans les neuf mois qui précédèrent le drame

l'inspecteur du travail qui n'avait jamais daigné participé aux réunions du CHSCT dont il recevait les comptes rendus ni la société Air Liquide qui pourtant avait réalisé un audit de sécurité peu avant le drame

l'hôtel Eden ; que, dans la soirée du 7 avril 1977, l'intéressé a regagné cette chambre, a voulu recharger son briquet, et a laissé tomber sur le lit quelques gouttes de gaz butane liquéfié ; que les draps

de l'information judiciaire ouverte sous le numéro de parquet 11005008282 ; que dès lors, leur restitution ne saurait être ordonnée ; que le 12 janvier 2011, une oeuvre de Degas intitulée "Etude de draperie

informations les plus détaillées étaient toujours fournies concernant l'organisation des visites et les tarifs d'entrée pour le public, d'autre part, que plusieurs personnes s'étaient adressées tant à la DRAC

l'enquêteur sur certaines scènes décrites par la mère (bain commun, caresses, baisers avec la langue), étant compris de son audition que le père est effectivement nu le soir dans son lit, mais sous les draps

heures eIle dormait dans son lit lorsqu'il s'est approché en lui demandant de lui montrer sa culotte ; à la suite de refus il a placé sa main sur son sexe et l'a caressé à plusieurs reprises à travers le drap

Le 7 juin 2023, la société DRAC a formé un pourvoi en cassation contre cet arrêt.

est certain que le docteur Toufik Z..., à sa prise de service, celle-ci n'ayant eu lieu, à l'en croire, qu'à 7 h 30, c'est-à-dire une demi-heure après l'heure réglementaire, a pleinement compris le drame