Chagny, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Imprimerie Durand et de M. Z..., les conclusions de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BRUNEAU Y... demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit de la société LES TRANSPORTS DURAND

d'assurance maladie (CPAM) de Calais, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1993 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Verrerie cristallerie Durand

. ; 14°) Monsieur E..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., syndic de la liquidation des biens de la société anonyme SADCA ; 15°) Le cabinet DURAND-MONTOUCHE, dont le siège est à Orléans (Loiret), ...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné un assureur de responsabilité décennale (la SMABTP) à garantir son assurée (la société DURAND STRUCTURES) à hauteur des condamnations prononcées, sur

pourvois n° X 07-18.080 et Y 07-18.081 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'à la suite d'un accident de la circulation, les marchandises dont la société Gefco avait confié le transport à la société Duhaut

, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de leur reprise d'instance ; Attendu que, par acte notarié du 26 septembre 1989, la Bred a consenti à la société civile immobilière Duneau

X... limited, sise 12-20, Camomile street, London BC 3 AEX (Grande-Bretagne), 3 / de la société Dunard Steamship Co PLC, ...

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Durand aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Durand et

L'ENTREPRISE AUDRAN, dont le siège social est ... à Bois d'Arcy (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de la société anonyme DURAND

Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre sociale, section C), au profit de la société Durand Assurances, dont le siège

déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société du Nant, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Dunand

Durand, président de la première chambre de la cour d'appel de Nancy, en application de l'article 452 du nouveau Code de procédure civile, alors que M.

H... épouse E..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Axa France IARD, de la société civile professionnelle Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Dumand

Christian E..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de Mme Durand F..., de M.

Pascale, demeurant ..., Le Majestic, à Hyères (Var), 29°) Madame MARION XB..., demeurant Place Henri Dunant, à Hyères (Var) ci-devant et actuellement 475, avenue des Monocotyledones, à Hyères (Var),

Vu l'article L. 622-9 du Code de commerce ; Attendu que la société Sofinabail a conclu avec la société De Coninck un contrat de crédit-bail pour un tracteur acheté à la société des Etablissements Dufaut

DURAND, MEMBRE DU COMITE D'ENTREPRISE, LE 18 NOVEMBRE 1968 ; QUE L'AUTORISATION DE LICENCIEMENT AVAIT ETE REFUSEE PAR L'INSPECTEUR DU TRAVAIL LE 10 DECEMBRE ; QUE L'EMPLOYEUR AVAIT DEMANDE LE 24