X... et Eric Y... notamment des chefs d'homicides involontaires aggravés, blessures involontaires et mise en danger délibérée d'autrui, a prononcé sur les intérêts civils ; Sur la recevabilité du pourvoi

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction au Code de la consommation

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme X..., devenue majeure, de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le [...], Eric

"Marianne" daté du 10 au 16 avril 2000 , a été publié un article intitulé "Corruption-Duel au soleil entre juges" introduit par la phrase suivante : "Depuis sa nomination il y a un an, le procureur Eric

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bertrand Gauvain - Eric

Eric, contre le jugement du tribunal de police de Puteaux, en date du 11 mars 1999, qui, pour infraction aux règles de stationnement, l'a condamné à 250 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel

Eric, - Y... Jean-Alix, - Z... Dirck, - A... Andrew, - B... Bertrand, - C... Antonio, - D... Michel, - E... Eric, - F...

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 9 mai 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage, usurpation d'identité et

et Eric X..., de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat du Fonds d'indemnisation de la profession d'avoués, l'avis de M.

G..., Eric C..., H... G..., Mmes I... et Carméline G..., J... K..., MM. L... et M... G... et Mme N...

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Arbres Eric

Eric, - Y... Catherine, épouse D..., partie intervenante, - A...

légalité, de responsabilité personnelle et de personnalité des peines ; "en ce que l'arrêt interprétatif attaqué a considéré que Maryan Le X... devait être solidairement tenu, avec Pierre Y... et Eric

Eric X... en résiliation du bail au motif qu'il avait bénéficié d'une cession prohibée, le titulaire du bail n'ayant en fait jamais exploité les parcelles ; Attendu que pour rejeter la demande, l'arrêt

X... étant décédé le 21 mars 2005, ses héritiers Eric et Fabrice X... ont repris l'instance le 24 août 2005 ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le contrat unissant

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 12 janvier 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 10.000 euros d'amende

d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours de la nuit du 25 au 26 mars 1992, Alain X..., Eric

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 2006) que Mme X... a été engagée, sans contrat de travail écrit, le 19 juin 2000, par l'EURL Eric