grille de cuisson à un groupe de quatre personnes se tenant au bas de la falaise ; que Yvan YJ..., technicien, avait relevé que l'incendie avait pris naissance à partir du feu de camp supérieur, les flammes

X..., F..., G..., H..., A... et I... il résulte que ceux-ci ont déclaré qu'aux environs de 8h30- 8h45 ils ont aperçu de la fumée de couleur noire provenant de la ferme et des flammes sortir des orifices

était demeurée à 300 mètres, à proximité de la zone habituellement surveillée, située plus au nord; que la largeur de la zone surveillée était de 30 mètres environ, matérialisée par deux fanions à flamme

juillet 1990, à une autorisation délivrée par l'autorité administrative sous la condition de la mise en place, en période de non-fonctionnement, d'un balisage - en l'occurrence des pinces munies de flammes

U... s'étant réveillé et ayant tenté de porter secours aux filles dans l'autre chambre, à laquelle il n'a pu accéder en raison de la violence des flammes, a sauté par la fenêtre pour chercher du secours

de 40 francs/m2, prix plancher si on observe les transactions de l'époque considérée ; que le délit d'escroquerie est donc réalisé, les deux notaires, entièrement solidaires dans l'infraction, ayant flairé

Flavio X..., demeurant ..., 4 / de M. Germain X..., demeurant ..., 5 / de M.

X... (4 mai 2015) et de Monsieur Flavio Miguel A...

personne est décédée des suites de ses brûlures et deux autres ont été blessées, l'une par brûlures et l'autre à la suite d'un saut sur la véranda du restaurant situé au rez-de-chaussée, pour fuir les flammes

professionnelles et renvoyé les héritiers de Monsieur DE X... devant la CPAM pour la liquidation de leurs droits ; AUX MOTIFS TOUT D'ABORD QUE « les intimées, à savoir Madame Victoire DE X..., Madame Flavia

envergure, le groupe Aalbert Industries, et qu'il ne justifiait pas de ses recherches de reclassement au sein de toutes les sociétés de ce groupe, notamment au sein des entreprises Henco, Duralloy, Flamco

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné in solidum Monsieur Paul X..., Madame Flaminia C..., Monsieur Jean Y..., Mademoiselle Laetitia Y..., Monsieur Jean-François Y... à payer à Messieurs

de flèche au lieu de trois, affaiblissant sa résistance ; que cette non-conformité du mât de remplacement est directement à l'origine du sinistre intervenu le 23 novembre 2008, créant un effet de flambage

l'édification du hangar en 1979, une sous-estimation du poids de ce hangar, des taux de contraintes trop élevés pour les éléments de la charpente, un manque de réaction lors du cisaillement des boulons et du flambage

.., « responsable sécurité » de la société Triselec, n'avait pas commis une faute à l'origine des dommages, en s'abstenant de déclencher l'alarme incendie lorsque, une heure avant que les premières flammes

informer emp. consult. dossier possible - 15/07/2003 - code agent 3434»; - enfin, un accusé de réception, signé par son destinataire le 17 juillet 2003, en l'occurrence «CONTINENT FRANCE, avenue de la Flaudaie

Pour le dossier technique, pensez à y insérer le certificat des chaines de levage avec leurs caractéristiques, le calcul du vérin de levage avec la justification de la tenue au flambage, modifié le coefficient

ces termes : « les chapes mises en oeuvre sur les planchers béton existants de surface trop irrégulière pour recevoir directement des dalles plombantes, se décollent de leur support et claquent par flambage