Jean-Frédéric X..., - 2 / M. Paul-Antoine X..., - 3 / M. Jean-Baptiste X..., M. Jean-Baptiste X..., demandeur au pourvoi n° G 96-12.880, MM.

Frédéric X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 13 avril 2017.

biens de ses enfants mineurs Gaëlle et Guillaume Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric

Jacques, Henri et Frédéric B..., de Me Jacoupy, avocat de Mme X..., veuve A... B..., de M.

salarié dans l'entreprise pendant la durée limitée du préavis, peu important que celui-ci soit ou non réglé par l'employeur ; que la lettre de licenciement énonce ainsi la faute grave reprochée à Frédéric

Attendu que, par décision du 17 décembre 1992, Nous avons ordonné en application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration

formé par : - LA SOCIETE ELECTRICITE DE FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 14 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric

INSTANCE DE LAVAL, exerçant les fonctions du ministère public près la cour d'assises de la MAYENNE, contre l'arrêt de ladite cour d'assises, en date du 6 avril 2000, qui a condamné Gilles Y... et Frédéric

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 1995, qui l'a condamné, pour vols, et détention d'armes prohibées, à 2 ans d'emprisonnement, ainsi

Albert, Rodolphe, Frédéric et Ludovic A...

moyen de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 509 et 515 du code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt, statuant sur l'appel interjeté par Frédéric

(fils de Frédéric Y...) témoigne que le 25 septembre 2014, il a effectué une mauvaise manipulation qui a occasionné une collision et a rendu sa machine inutilisable ; Que Monsieur Frédéric Y... explique

X... la somme de 51.731,05 ¿ avec intérêts au taux légal à compter du 5 mars 2009 et ordonné la capitalisation des intérêts dus pour une année entière ; AUX MOTIFS QUE « si l'article 1213 du code civil

Frédéric Y... a, tout en confirmant le jugement déféré en ce qu'il a prononcé la résiliation judiciaire du bail emphytéotique consenti par M.

Frédéric Y..., domicilié [...] , 2°/ la Fédération des travailleurs de la métallurgie CGT, dont le siège est [...] , 3°/ le Syndicat CGT de la métallurgie MCA Maubeuge, dont le siège est [...] , contre

A LAISSE, LORS DE SON DECES, TROIS ENFANTS, FREDERIC Y..., ELISABETH, EPOUSE X...

Frédérik E... comme aide largueur ; que les largages s'opéraient par la porte latérale droite de l'aéronef, seule disponible, la porte de gauche étant bloquée par du matériel ; que suite notamment à une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Frédéric Mistral Lecourbe, dont le siège