[S] alléguait qu'il aurait pu occuper un poste de grutier, que le registre du personnel ne faisait en rien clairement apparaître que ce poste n'était pas disponible et que la société So Gre Bat n'avait

penser que la situation présente un danger imminent ; qu'en revanche, il est reproché à Monsieur [F] d'avoir maintenu sa position alors même que les salariés référents Monsieur [C] chargé des grutiers

X..., employé en qualité de ferrailleur grutier par la société Dalla Vera, qui avait été affecté à un chantier distant de 75 kilomètres de son lieu de travail, fait grief au jugement attaqué (conseil de

Sur le moyen unique : Attendu que, le 24 décembre 1975 Félix X..., chauffeur-grutier au service de la Société des Eaux du Nord (S.E.N.) a été électrocuté, la flèche de la grue, aux commandes de laquelle

F..., chef de chantier positionné au sol, en retrait de la façade Ouest du bâtiment, guide par gestes les manoeuvres du grutier, G...

X..., engagé le 27 mai 1988 en qualité de grutier par la société Soliman levage manutention, a été licencié le 25 février 1991 ; Attendu que, pour les motifs exposés dans le mémoire en demande susvisé

X... a été engagé le 7 juillet 1981 par la société France levage en qualité de chauffeur grutier ; qu'à la suite de son licenciement pour faute grave, par lettre du 17 décembre 1993 il a saisi la juridiction

RAL) était un contrat de sous-traitance, l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 octobre 1986) retient que la société AIM a confié à la société RAL l'opération de levage d'un pylône qui a été exécutée par un grutier

OPERATIONS ETAIENT DIRIGEES PAR LE CHEF D'EQUIPE FABRE QUI AVAIT SOUS SES ORDRES DEUX OUVRIERS ET LE CHAUFFEUR D'UN CAMION-GRUE ; QUE DEUX FERMES AYANT ETE DEMONTEES ET AMENEES AU SOL, FABRE COMMANDA AU GRUTIER

MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-8, L 122-9 ET L 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE BENHOUADIA, EMBAUCHE PAR CONTRAT A DUREE INDETERMINEE, LE 5 AVRIL 1976, EN QUALITE DE GRUTIER

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed C..., de nationalité algérienne, grutier, demeurant ...

d'appel a pu décider que celle-ci n'était pas en droit de se prévaloir de la clause de non-responsabilité stipulée à son profit, sans énoncer qu'elle était privée de cette faculté par la faute lourde du grutier

X..., engagé le 1er septembre 1997 par la société Malosse en qualité de grutier maçon, a été licencié pour faute grave par lettre du 18 mai 2009 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire

Mais cet élément est inopérant, l'appelant étant simple ouvrier de chantier et non grutier.

Wilfrid X..., demeurant ... de Grais, 91370 Verrières-le-Buisson, en cassation d'une décision rendue le 5 novembre 1996 par le tribunal d'instance de Palaiseau, au profit de l'ASSEDIC des Yvelynes,

COMMUN, LE TRANSPORT AYANT ETE EFFECTUE SOUS LA DIRECTION UNIQUE DE Z..., CONDUCTEUR DE TRAVAUX DE LA SPSE; QU'ELLE CONSTATE EN EFFET QUE A..., EMPLOYEUR DE Y..., S'EST BORNE A FOURNIR LE CHAUFFEUR-GRUTIER

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU , SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE , QUE , DANS UNE AGGLOMERATION , LE TRIQUEBALLE DU CAMION GRUMIER CONDUIT PAR LEICHNAM HEURTA ET BLESSA DAME X... , QUI MARCHAIT DANS LA

PARTICIPATION DES TROIS BORNES, L' ARRET ATTAQUE ENONCE QUE S' IL RESULTE DU RAPPORT D' EXPERTISE QUE LORS D' UTILISATIONS PRECEDENTES IL ETAIT APPARU QUE LA STABILITE DE LA GRUE ETAIT DEFECTUEUSE, LE GRUTIER

X..., grutier, un complément d'indemnité compensatrice de congés payés et la prime de vacances prévue par l'article 5 de l'annexe VIII de l'accord national des ouvriers du bâtiment du 21 octobre 1954 et

FABRICATION ET DE LA MISE EN PLACE ; QUE L'APPAREIL A ETE LIVRE LE 21 JANVIER 1965, MAIS QUE LE 5 MAI 1966 LE CHARIOT MONORAIL AVEC SA CABINE S'EST DETACHE DU PONT ET S'EST ECRASE AU SOL ; QUE LE GRUTIER