AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que du mariage de Jean-Claude X... avec Mme Y... sont nés trois enfants, Pascale, Isabelle

RETENIR A LA CHARGE DU CONDUCTEUR DU CAMION LA VIOLATION D'UNE OBLIGATION ABSTRAITEMENT DEFINIE, TELLE L'OMISSION DE PRENDRE TOUTES DISPOSITIONS POUR CONDUIRE AVEC SURETE, LA COUR D'APPEL N'A PAS PU DONNER

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle

qu'en effet, plusieurs véhicules de marques différentes sont présents sur le parking de la propriété de Mlle X... démontrant que cette dernière contreviendrait à l'interdiction de la cour d'appel de donner

janvier 1993 par la cour d'appel de Nancy (1re Chambre civile), au profit : 1 ) de la société Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), dont le siège est ..., 2 ) de Mme Isabelle

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Axa assurances IARD, société anonyme venant aux droits de l'UAP, dont le siège est ..., 2 / Melle Isabelle

Paul D..., demeurant ..., 3°/ Mme Christiane veuve J..., née Goutal, demeurant ..., 4°/ Mme Isabelle J..., divorcée G..., demeurant ..., 5°/ Mme Christine J..., divorcée Y..., demeurant ..., agissant

Dore, demeurant ..., 3 / de Mme Catherine C..., demeurant 2, place Jean Sans Terre, appartement 410, 86000 Poitiers, 4 / de Mme Sylvie K..., demeurant ... 51, 86000 Poitiers, 5 / de Mme Corinne

17.431 Demandeur(s) : la Macif Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [Y] épouse [C] et autres Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman, Me Isabelle

De son côté, Isabelle semble avoir très mal vécu plusieurs décès dans sa famille proche, de fin 1996 à début 1999 ; Son caractère et comportement avaient beaucoup changé.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUIN 2021 1°/ le groupement Santé retraite, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Climarep Clinique Sainte-Isabelle

du bail consenti par une Safer à la disposition de laquelle des terres ont été mises par convention conclue avec le propriétaire, lorsque ce bail excède une durée de six ans, ce propriétaire ne peut donner

d'ANGERS, en date du 21 octobre 1992, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la SARTHE, sous l'accusation de coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner

David T..., domicilié [...] , 26°/ à Mme Isabelle U..., domiciliée [...] , 27°/ à M. Sébastien V..., domicilié [...] , 28°/ à Mme Nathalie XXXX... , domiciliée [...] , 29°/ à M.

Isabelle et E... Guy et, pour complicité de contrefaçon, contre A...

ans ; Carole Y... a expliqué que la première fois, Robert X... était entré, un soir, dans l'obscurité dans la chambre qu'elle occupait avec sa soeur, avait commencé par la caresser sur le bras et le dos

Patrice Y... et de Mlle Isabelle Y... sur un bien situé en France ; que M. Jean-Michel Y... n'ayant pas honoré ses engagements, la banque a fait délivrer à MM.