Laurent-Jean Z... ; Donne défaut contre MM.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise, Yvonne, Michèle A..., épouse de M.

MICHEL, DE LA SOCIETE MICHEL, DE Y... JEAN ET DE LA SOCIETE RITSCHARD : SUR LES DEUX MOYENS DE CASSATION PROPOSES PAR X...

Michel A..., demeurant Métairie Neuve à Saint-Hippolyte, Castres (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre), au profit de Mme Anne-Marie B

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction

articles 1382 du Code civil et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Joseph X... responsable du dommage subi par Erik et Jean-Michel

Jean-Pierre, Francis, Claude, Gérard et Alain X... ; Rejette le pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mmes Solange et Michèle X... ; Condamne M.

Y..., Constant Z..., Jean A... et Donat B... attestent qu'ils ont navigué avec Ange X... et qu'ils ont été mis en contact avec l'amiante qui se trouvait dans toutes les parties du navire ; que Jean C.

Jean-Michel Leverrier, décédé en cours d'instance, 10°/ de M. Nicolas D..., demeurant à Joigny (Yonne), groupe géographique de l'Armée, 11°/ de M. Vincent D..., 12°/ de M.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 29 juin 2009), que les époux X... ont assigné Mme Y..., Marthe Raymonde Z... et la SCP Gilbert et Jean-Michel

Michel Z..., véritable preneur en place à la date de l'acte, a déclaré vouloir acquérir par préemption la parcelle aux conditions notifiées à M.

; AUX MOTIFS QUE « la lettre de licenciement notifiée le 27 juin 2005 à Monsieur Jean-Michel X... fait grief à celui-ci de manquements réitérés à ses obligations professionnelles de discrétion, de respect

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juin 2006), que la société Edimonde, aux droits de laquelle se trouve

Perrier et dans laquelle il se trouvait avec M. Jean-Yves X..., a été accidentée dans des circonstances indéterminées ; que M. Jean-Yves X... fût blessé dans cet accident ; que M.

Jean-Michel XC..., demeurant ..., tous cinq venant aux droits de M. Paul XC..., 58 / de M. Jean-Jacques XD..., demeurant ..., venant aux droits de M.

Michel Y..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 2 / M. Jean B..., demeurant ...

Zlatko, agissant tant en son nom personnel "qu'au nom d'Anton F..., Franka C..., épouse F..., Jean-Michel F... et Sylvie A...", parties civiles, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème

(JEAN-PIERRE) QUI AVAIT D'ABORD DONNE A SON EMPLOI DU TEMPS UNE VERSION FANTAISISTE, S'EST TROUVE CONTREDIT PAR SON DEMI-FRERE B... (DANIEL) ET SON AMI C...

Jean-Michel AV..., demeurant ..., 140 / M. Jean-Pierre BH..., demeurant ..., 141 / M. Alain BJ..., demeurant ..., 142 / M. Jean BJ..., demeurant ..., 143 / M.

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 7 décembre 1987 qui, dans l'information suivie contre Y... Louis, C...