CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

372 412 résultats pour « Jean-Setton »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613724c6cd58014677418429

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

Jean-Michel Y... faisait valoir que le père de l'enfant Romain X... pourrait être son frère Jean-Pierre Y..., dont l'examen comparé du sang avait permis de conclure à une très forte présomption de paternité

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fb1e

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Yves X., le jeune frère de Cathy, attestait que Jean-Pierre X... venait dans la chambre qu'il partageait avec Cathy et lui faisait des avances.

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220c5

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Jean-Claude, contre le jugement du tribunal de police de DIEPPE, en date du 7 novembre 1997, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation, l'a condamné à 1 000 francs d'amende

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b8e

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 décembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 8 000 francs d'amende, à 5 ans d'interdiction

Source officielle
CC

comm

613722b9cd58014677400a21

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Pierre X... fait grief à l'ordonnance d'avoir autorisé la visite et saisie litigieuses, alors selon le pourvoi d'une part, qu'il ne peut y avoir de vérification correcte par le juge lorsque comme

Source officielle
CC

comm

613722b9cd58014677400a22

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613722b9cd58014677400a24

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613722bbcd58014677400bc8

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Pierre X... fait grief à l'ordonnance d'avoir autorisé la visite et saisie litigieuses, alors selon le pourvoi d'une part, qu'il ne peut y avoir de vérification correcte par le juge lorsque comme

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a8e

Cassation

7 août 2002

7 août 2002

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 5 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment pour vol avec arme, a confirmé

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7e4

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

D..., "il y a le chef de la première division, le brigadier Jean-Michel Y

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e0e

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

CONSEIL GENERAL DE L'OISE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Jean-Philippe

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ce

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Jean-Philippe, - Z...

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04dd

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

, la société Jean X... a chargé M.

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423cb5

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

Jean-Jacques, - Y...

Source officielle
CC

cr

ée à la gendarmerie le 27 décembre 1999 pour déposer plaintec/Jean-Paul Y

613725e2cd580146774214a3

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec sursis et 3 000

Source officielle
CC

civ2

6137235bcd58014677408b81

Cassation

23 septembre 1999

23 septembre 1999

Jean-Jacques, Lucien Y..., fils de M.

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e1b

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Jean-Michel X..., et qu'elle n'a réparé cette erreur que le 29 juin 1988 ; qu'en se bornant à relever que M.

Source officielle
CC

cr

été ouverte au tribunal d'Annecy, le 25 septembre 2000c/Raymond X

6137267acd58014677425e22

Cassation

20 août 2003

20 août 2003

les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de la procédure que, le 15 avril 2000, Charles Y..., oncle maternel de Jean

Source officielle
CC

soc

613722c0cd5801467740109c

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

Y..., société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422334

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

incriminé est le résumé d'une interview ; que dans le numéro suivant de la " Gazette de Montpellier ", Jean-Claude Y... a fait publier un démenti selon lequel il n'aurait pas dit " les nazis gèrent déjà

Source officielle

Page 7 sur 18621

← PrécédentSuivant →