CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Pyrénées Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1°/ de la société civile immobilière La Lagune, dont le siège est rue du président Kennedy

(Tarn), 2°/ de la société anonyme Bijouterie Horlogerie Maty, boulevard Kennedy à Besançon (Doubs), 3°/ de la Soficarte, ZA Château Rouquey à Mérignac (Gironde), 4°/ de la Cofinoga, 33696 Mérignac

Kennedy, ..., 3 / de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ...

juge de l'exécution, au profit : 1 / de l'Union de crédit pour le bâtiment, dont le siège est ..., 2 / de la société Cofinoga, société anonyme, dont le siège est 106-108, avenue du président Kennedy

(Seine-Saint-Denis) ci-devant, et actuellement 50, avenue du Président Kennedy, boîte postale 97 à Viry-Châtillon (Essonne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 mars 1992

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La société Lacrouts-Cazenave, dont le siège social est 10, avenue du Président Kennedy

Yves X..., demeurant villa n° 6, Danae, 397, Corniche Kennedy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 5°/ de M. Valentin A..., demeurant et domicilié ...

société anonyme Cheminées diffusion dont le siège est sis à Bruay-en-Artois (Pas-de-Calais), ..., 2°/ de la société anonyme Cheminées Philippe, dont le siège est sis à Béthune (Pas-de-Calais), avenue Kennedy

Marcel B..., demeurant au Centre hospitalier succursale de Dreux, Service de protection et de gestion des biens, Avenue Kennedy, 28100 Dreux, 7 / du Service Public du centre hospitalier Henry Y...,

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale de radio diffusion (Radio France), dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nationale de Radio Diffusion (Radio France), dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy

dont le siège est ..., 8 / de la Trésorerie principale Lille Sud-Ouest, dont le siège est cité administrative, ..., 9 / de la Trésorerie principale, dont le siège est 82, avenue du président Kennedy

le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées-Gascogne, ayant son siège 11, boulevard Président Kennedy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cofinoga, dont le siège est 106/108, avenue du Président Kennedy

Brié-et-Angonnes, en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1995 par le tribunal d'instance de Grenoble, au profit de la société Cofinoga, société anonyme, dont le siège est 106, avenue du président Kennedy

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat Force ouvrière (FO) textile de Saint-Quentin, dont le siège est 19, rue du Président Kennedy

siège est 83190 Ollioules, en cassation d'un jugement rendu le 15 octobre 1993 par le tribunal de commerce de Toulon, au profit : 1°/ de Mme Angèle Y..., demeurant quai Estienne d'Orves, square Kennedy

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Pyrénées-Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

X..., chirurgien, à la clinique Kennedy, M.