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426 résultats pour « Maggiulli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Magali Y

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06448

Cassation

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 22 décembre 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Magali Y..., épouse Z

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01001

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Une telle réponse ne permet pas non plus d'établir la réalité du partage des produits entre tous les salariés alors que précisément elle émane de Madame Magali D... qui est désignée par Madame Nathalie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00884

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

plateformes régionales de stocker et réapprovisionner les produits ainsi que de préparer les commandes à destination des magasins clients, qu'elle a relevé que les société Jeep, Sibjet technologies et Magimix

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00886

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

plateformes régionales de stocker et réapprovisionner les produits ainsi que de préparer les commandes à destination des magasins clients, qu'elle a relevé que les société Jeep, Sibjet technologies et Magimix

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00887

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

plate-formes régionales de stocker et réapprovisionner les produits ainsi que de préparer les commandes à destination des magasins clients, qu'elle a relevé que les société Jeep, Sibjet technologies et Magimix

Source officielle
CC

civ3

613723a5cd5801467740c748

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Eric Z..., 3 / de Mlle Magali Z..., 4 / de M. Mickael Z..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300129

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 janvier 2012) que la société Romance (la société), copropriétaire, a fait assigner le syndicat des copropriétaires ensemble immobilier Le Magali

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00883

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

plateformes régionales de stocker et réapprovisionner les produits ainsi que de préparer les commandes à destination des magasins clients, qu'elle a relevé que les société Jeep, Sibjet technologies et Magimix

Source officielle
CC

civ3

613723a4cd5801467740c673

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Marius X..., demeurant ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) Séverine, 3 / la société civile immobilière (SCI) Magali, 4 / la société Jardinerie Marius X..., société à responsabilité limitée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100212

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

événements postérieurs venus modifier la situation antérieurement reconnue en justice, quand au contraire, de tels événements étaient clairement et précisément rapportés par les attestations de Mme Magali

Source officielle
CC

civ2

60794c919ba5988459c46100

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ladite ordonnance et, pour être fait droit, les renvoie devant un autre magistrat de la cour d'appel de Paris que M. le président de chambre Maglioli

Source officielle
CC

civ3

613724ddcd58014677418ff0

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Labe aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la SCI Labe à payer à la société Maniglier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02774

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

L... un fait infâmant précis, la cour d'appel a violé les textes précités ; 2°) alors que le seul terme de « magouille » renvoie à de tractations douteuses et malhonnêtes ; qu'en utilisant ce terme pour

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00885

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

plateformes régionales de stocker et réapprovisionner les produits ainsi que de préparer les commandes à destination des magasins clients, qu'elle a relevé que les société Jeep, Sibjet technologies et Magimix

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100153

Cassation

11 février 2010

11 février 2010

un lourd fardeau à supporter, - notre syndic Canada Dry, - grâce à un concert frauduleux de fausses attestations, - les choses sont encore plus cocasses et on s'enfonce encore davantage dans les magouilles

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200275

Cassation

10 février 2011

10 février 2011

et confirmé le jugement du 16 février 2009 par lequel le tribunal de commerce de Fréjus s'était déclaré incompétent ; Aux motifs propres que « l'action introduite par Mesdames Marie-Solange Z..., Magali

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CC

cr

61372552cd5801467741cbc6

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

partie intervenante, desquelles il résulte que ceux-ci se désistent du pourvoi par eux formé le 8 juin 1990 contre un arrêt de la cour d'appel de RIOM en date du 6 juin 1990 qui, après avoir relaxé Magali

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301018

Cassation

15 septembre 2009

15 septembre 2009

dans le pub Le Monte Cristo dans un délai de deux mois à compter de la signification de l'arrêt, sous astreinte de 500 par jour de retard passé ce délai, et a condamné Monsieur Loïc Z... et Madame Magali

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210113

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Magali

Source officielle
CC

civ3

613722dfcd580146774028cc

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Marius X..., demeurant ..., 2°/ la société civile immobilière (SCI) Séverine, dont le siège est ..., 3°/ la société civile immobilière (SCI) Magali, dont le siège est ..., 4°/ la société Jardinerie

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