Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 juin 1991), qu'engagé, le 21 février 1977, par la société Mazza orthopédie, podo-orthésiste agréée, en qualité de monteur en

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n°: F 18-23.767 Demandeur: la société Foncière Paris Nord Défendeur: la société Mazars Requête n°: 134/22 Ordonnance n° : 88227

unique : Vu l'article R. 142-24-2 du code de la sécurité sociale, ensemble l'article L. 461-1 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 21 mars 2006, Gérard X..., salarié de la société Mazza

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 31 JANVIER 1973), LA SOCIETE MAZET ET CIE A VENDU CAF MARSEILLE A AGNEL, DISTILLATEUR A APT, 5 TONNES DE GRAINES DE

Maze Y... a acquis le 2 juin 1984, au cours d'une vente aux enchères publiques dirigée par Mme X..., commissaire-priseur à Dax, un bureau plat présenté comme étant d'époque Louis XV ; qu'ayant été informé

1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DES PETROLES SHELL BERRE AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE SHELL FRANCAISE, A DONNE, PAR CONVENTION DU 6 OCTOBRE 1960 A MAZZA

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 28 octobre 2003, la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat à la Cour de cassation, stipulant pour la société Maze

I..., déclarant agir tant pour lui-même que pour d'autres actionnaires de la société anonyme, avait cédé à MM. de E..., Delaporte, D..., Merrien, Mazella, Mairesse et Y... ses droits sur les parts qui

Marcel X..., demeurant ..., Le Teil (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1991 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Transports Mazet, dont

DHL Express, a été chargée de déplacer des marchandises depuis Aigues-Vives en France à destination de Raisdoorf en Allemagne ; que l'opération de transport a été sous-traitée à la société Transports Mazza

Albert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel de Versailles (12e et 13e chambres réunies), au profit de la société Mazars Pavie et associés, société anonyme

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ALORS APPLICABLE; ATTENDU QUE LA SOCIETE MAZZA, EXPLOITANT UNE CARRIERE, A SOUSCRIT AUPRES DE LA COMPAGNIE GENERALE DES ASSURANCES

le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section A), au profit de la société Benjamin investissements, dont le siège est à Paris (11ème), ..., venant aux droits de la société Mazel

attaqué (Lyon, 16 mai 1988), statuant en matière d'assistance éducative, a décidé que Laetitia et Eric X... seraient confiés au service de l'aide sociale à l'enfance de la Loire " pour être accueillis au Mazel

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mazars

Mazza TPM et la condamne à payer à M.

[I] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Mazda automobiles France et autre Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Ordonnance : 61014

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [O] Pourvoi n° : P 21-21.739 Demandeur(s) : la société Mazars Hauts de France Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre