lundi au vendredi, le second sept jours sur sept ; que trois équipes, affectées globalement aux deux secteurs, travaillaient en 3 x 8, les lundi et vendredi avec six postes de travail, les mardi, mercredi

les dossiers qui m'ont été attribués et sur lesquels je dois travailler » et auquel l'intéressé avait répondu « les dossiers de la semaine dernière ont été répartis entre N... et moi, nous verrons mercredi

X... des retards injustifiés les dimanche 11 octobre 1992, mercredi 13 octobre 1992, les 24 et 25 octobre 1992 ; ces retards étant constants et non contestés, la cour d'appel ne pouvait dire ces griefs

Gérard Joly, assisté de son greffier Mme Tetuani Lee, a informé les parties présentes ou régulièrement représentées que le jugement serait prononcé le 17 février 2016 ; qu'à l'audience publique du mercredi

payés le 22 décembre'' et que ''le reliquat de congés payés de l'année 2015 issu de la journée du 15 août 2015, journée fériée non décomptée comme jour ouvrable de congés payés, sera positionnée le mercredi

Sur le premier moyen Enoncé du moyen Mme [K] fait grief à l'arrêt de dire qu'elle ne bénéficiera plus d'un droit de visite et d'hébergement les semaines impaires du mercredi sortie des classes au

dispose pas de la possibilité d'agir sur le calendrier des audiences instauré par l'ordonnance du président du tribunal de grande instance qui a prévu une audience de saisie immobilière chaque premier mercredi

dessaisissement soit constaté, le premier président retient que la déclaration d'appel n'a été réceptionnée que le mardi 22 avril 2003, à 8 heures, que l'affaire a été audiencée immédiatement pour le mercredi

Mme [M] a été engagée en qualité de masseuse par la société Kannika Thaï bien-être suivant contrat de travail du 26 novembre 2017 à temps partiel de 130 heures mensuelles, du lundi au dimanche, sauf mercredi

résulte des propres constatations de l'arrêt que les prétendues astreintes effectuées par la salariée, en vertu de l'avenant n° 5 du 5 octobre 2012 au contrat de travail, pendant la semaine 1, le mercredi

que le bail avait pris fin à cette date, la cour d'appel retient que le courrier du 17 janvier 1994, par lequel la société ABC écrivait à sa locataire "nous avons besoin de faire visiter les locaux mercredi

pas l'objet de l'entretien et, par voie de conséquence, la mise à pied, se bornant elle-même à indiquer au salarié «nous sommes dans l'obligation de vous mettre une mise à pied dès ce jour jusqu'au mercredi

Philippe Y..., gérant de la société La Gourmandise, que Mme Y... travaillait constamment, tous les jours de la semaine, sauf le mercredi, jour de fermeture, débutait ses journées dès 6h15, avant l'arrivée

débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt ; "alors que les notes d'audience qui figurent au dossier de la Cour de cassation font mention d'une composition différente de la Cour à l'audience du mercredi

circonstances nouvelles entrant dans les prévisions de l'article 144 du Code de procédure pénale ; que l'ordonnance de placement sous contrôle judiciaire rédigée le mardi 8 août 2000, postée dans la soirée du mercredi

constatations rémunérées s'apparentent plutôt à des titres qu'une partie se constitue à soi-même qu'à de véritables témoignages", que de plus, le rapport de la société SERIP ayant relaté, pour la journée du mercredi

dit d'arrêter, il avait répondu que normalement son genre de fille se laissait faire et il avait continué, recommençant les jours suivants en la caressant toujours par-dessus ses vêtements et que le mercredi

débats, tant de secrétaires employées par la SCP que d'un certain nombre de ses confrères, y compris d'anciens collaborateurs du cabinet où elle travaillait ; que ce n'était pas la disposition du mercredi

d'appel s'est bornée à énoncer que celui-ci était intégré dans un équipe, qu'il était soumis à des contraintes en matière de temps de travail à raison d'une présence au bureau un mardi sur deux et le mercredi

[X] avait reçu la convocation deux jours ouvrés avant la date de l'entretien préalable fixé le mercredi 6 mars à 13 h 30, heure de sa prise de service, ne s'était pas opposée à ce qu'il puisse effectivement