par derrière ; que cependant un témoin, Didier A..., atteste qu'Ange X... a bien frappé Roger B... d'un coup de poing à la poitrine et que cet acte de violence, déséquilibrant la victime, "l'a fait tomber

n'avait infligé à Claude Y... que des blessures très légères ; que ce dernier avait lui-même déclaré spontanément que, en rentrant chez lui à la suite de l'altercation, il avait fait une chute et était tombé

E... et F..., ainsi que Mme G..., ont affirmé que la victime était tombée toute seule, comme l'a indiqué Z...

policiers, que ces derniers l'ont poursuivi ; que le prévenu, en faisant demi-tour dans une impasse s'est dirigé vers le gardien de la paix X... qui est parvenu à le saisir ; qu'il sont tous les deux tombés

s'abstenant encore de rechercher en quoi la victime aurait commis une imprudence imprévisible en se plaçant à l'endroit où la plaque, qui aurait dû être fixée et qu'elle n'avait pas elle-même dévissée, était tombée

X... avait commis une seule faute en modifiant la composition du ciment ; qu'en lui reprochant en outre, d'être tombé en rupture de stock et de ne pas avoir mis en garde les acheteurs contre la livraison

cédées et non échues au profit de la banque, égal à tout moment à un certain pourcentage fixé par ailleurs, des crédits qui lui auront été consentis e(n) contrepartie", et, d'autre part, qu'"à chaque tombée

France, et que celle-ci n'a pu prendre qu'un engagement conditionnel, la cour d'appel, qui ne justifie pas que les parties sont tombées d'accord sur la condition qu'elle applique, a violé l'article 1134

celles-ci n'apparaissent qu'à la suite d'un nouvel accident ; qu'en l'espèce, postérieurement à l'accident de circulation survenu en 1991 qui a notamment provoqué une fracture de la jambe, elle est tombée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société Tomy France à compter du 1er mars 1998 en qualité de chef

Sauf stipulation contraire, elles n'empêchent pas les héritiers du conjoint prédécédé de faire la reprise des apports et des capitaux tombés dans la communauté du chef de leur auteur » ; qu'ainsi, les

X... a été blessé lorsqu'il utilisait un portique muni de charges à ses extrémités non fixé au sol ; que la société n'a pas contesté que la machine était tombée sur la tête de M.

. ; "aux motifs que A... a malencontreusement laissé tomber sa sacoche, qui contenait un revolver, dans la rue des Halles à Nîmes ; que la fatalité a voulu que la balle percutée atteigne Mme Z... qui

pour un véhicule deux roues ne comportant pas un système unique de freinage ; que l'état des véhicules après le choc ne permettait pas d'affirmer une vitesse excessive ; que Michel Y... était tombé

lettre de licenciement transmise à Mme Y..., il était rappelé que la mission de cette dernière "consistait... à mettre de l'ordre dans les paies, à voir les problèmes des trop-perçus et d'acomptes non tombés

Z... qui était monté sur un mur de deux mètres de hauteur pour dégager des tuiles menaçant de tomber, mais qui n'avait pas utilisé "la méthode des couvreurs" ; qu'ainsi la cour d'appel a violé les textes

à payer à cette société et à la société SMA la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, alors : « 1° / que lorsqu'une personne qui montait sur une échelle tombe

Z... déclare que le jour des faits alors qu'il travaillait avec d'autres personnes autour d'un tracteur, il a entendu un coup de fusil, et quelques instants plus tard a vu son chien tomber à côté de bottes