Michel X..., Mme Marie-Françoise X... et Mme Odile X... à payer à M.

domiciliés [...]                                                                   , contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige les opposant à Mme Odile

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Odile Y... de ses demandes tendant à la requalification de la relation contractuelle en contrat à durée indéterminée, et à la condamnation de

, avocat de la société Elba Moult, dont le siège est [...]                                               , en rabat de l'arrêt n° 294 rendu le 8 février 2017, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Odile

F-D Pourvoi n° U 08-45.589 A 08-45.618 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Odile

Bernard Z... et Mme Odile Y..., épouse A... ; que Mme A..., titulaire d'une procuration sur les comptes de Francis X..., a retiré sur ceux-ci, en trois chèques, la somme totale de 400 000 francs entre

ministre de la Justice, par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, contre un arrêt de la cour d'appel de ROUEN, du 5 janvier 1988, qui, dans une procédure suivie contre Bernard X... et Odile

Joseph E..., demeurant boulevard du Pont David, 44850 Saint-Mars du Désert, 9 / de Mme Odile F..., demeurant ..., 10 / de M. Patrick F..., demeurant ..., 11 / de M.

révélé supérieur au montant fixé par l'article D.815-1 du Code de la sécurité sociale, la Caisse a poursuivi le recouvrement des arrérages servis et a, le 5 mai 1998, à cette fin, mis en demeure Mme Odile

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative immobilière et professionnelle de Clarisse, agissant poursuite et diligences de sa gérante en exercice, Mlle Odile

: ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LE 16 AVRIL 1969, LA DEMOISELLE X..., QUI PRESENTAIT UN ETAT DEPRESSIF, A ETE PLACEE PAR SON MEDECIN TRAITANT DANS LE SERVICE DE NEUROLOGIE DE LA CLINIQUE SAINT ODILE

2], 3°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société GAN assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Odile

la VARENDE, conseil juridique, demeurant 6 villas Méquillet à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ci-devant et actuellement château du Chastenay à Arcy-sur-Cure (Yonne) 2°/ de Madame Peter E... née Odile

Statuant sur le pourvoi formé par : L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 mai 1990 qui, sur l'action fiscale exercée contre Odile

pouvaient être admises pour retenir la responsabilité de la bailleresse et justifier en particulier une réduction de loyer ; ET AUX MOTIFS ADOPTES DU PREMIER JUGE QUE Madame X... reproche à Madame Odile

2°/ Mme Liliane X..., divorcée B..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 20 octobre 1994 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Saintes, au profit : 1°/ Mme Marie-Odile

civil de Souk-El-Khemis (Tunisie) le 16 juin 1956 ; que ce mariage a été transcrit le 2 novembre 1972 au consulat général de France à Bizerte ; que 2 enfants sont issus de cette union, Martine et Marie Odile

MARIE-ODILE, PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NANCY, 2E CHAMBRE, EN DATE DU 23 AVRIL 1982, QUI, DANS UNE POURSUITE CONTRE Y...