Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723adcd5801467740cd59
7 juin 2001
7 juin 2001
Olivier Y... a demandé à être inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Chambéry, en application du décret du 31 décembre 1974 ; que, par décision de l'assemblée générale de magistrats
Source officielleciv2
6137265dcd58014677425019
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Olivier A..., demeurant ..., 3 / et les électeurs dont les noms sont portés sur la liste jointe : défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officielleciv2
61372291cd580146773fe8d3
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Olivier A..., demeurant ..., 3 / et les électeurs dont les noms sont portés sur la liste jointe : défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officielleciv2
61372291cd580146773fe8d4
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Olivier A..., demeurant ..., 3 / et les électeurs dont les noms sont portés sur la liste jointe : défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officielleciv2
61372291cd580146773fe8d5
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Olivier A..., demeurant ..., 3 / et les électeurs dont les noms sont portés sur la liste jointe : défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officielleciv2
61372299cd580146773feedf
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Olivier A..., demeurant ..., 3 / et les électeurs dont les noms sont portés sur la liste jointe : défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01671
16 octobre 2013
16 octobre 2013
C..., assistante du Docteur Olivier F....
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e390
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre sociale), au profit de la société Original Duscholux France, dont le siège
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201786
28 novembre 2013
28 novembre 2013
mois du dépôt de la demande ou le cas échéant de la date fixée par la commission en vertu du 6° de l'article R.145-17, si cette date est postérieure à celle du dépôt de la demande ; qu'en l'espèce, Olivier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01417
7 juillet 2010
7 juillet 2010
de licenciement faisait l'objet d'un recours devant une cour administrative d'appel et n'était donc pas définitive, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il soit besoin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300022
6 janvier 2009
6 janvier 2009
Y..., PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Monsieur Y... responsable du préjudice de jouissance causé à Olivier X... du fait de la hauteur excessive
Source officiellesoc
613722e7cd5801467740300a
28 mai 1997
28 mai 1997
Olivier X..., demeurant ..., 3°/ de M.
Source officiellesoc
613722d7cd58014677402269
28 mai 1997
28 mai 1997
Olivier Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société CIMP, ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : l'ASSEDIC de l'Oise et de la Somme, dont le siège est ..., LA COUR
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00214
7 février 2018
7 février 2018
Olivier Z..., domicilié [...] , 5°/ à M. Laurent A..., domicilié [...] , 6°/ à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101060
4 novembre 2011
4 novembre 2011
Patrick Z..., Sébastien A..., Thierry I..., Benoît J..., Olivier B..., Serge K..., Jean-Charles C..., Philippe D..., Patrick E..., Eric F..., Damien G..., Olivier H... ; AUX MOTIFS QUE ces policiers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00230
16 février 2022
16 février 2022
Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielleciv1
61372399cd5801467740be10
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Olivier A..., demeurant ..., 3 / de M. Gilles X..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° R 98-11.331 formé par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10203
11 avril 2018
11 avril 2018
Olivier X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société CIC
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01432
24 septembre 2013
24 septembre 2013
correspondant à la synthèse de ces réunions, à laquelle les salariés ont répondu par courrier de façon identique que « soit il s'agit d'une modification des conditions de travail et vous n'avez pas besoin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110295
15 mai 2018
15 mai 2018
La requête en omission de statuer présentée par Monsieur Olivier Y... est donc recevable et il convient, en conséquence, de se prononcer sur sa demande incidente.
Source officiellePage 7 sur 31
OLIVIER BESSON
08/01/2026
Voir →
EURL OLIVIER BESSON
15/07/2025
Voir →
EURL OLIVIER BESSON
09/07/2024
Voir →
BESSON, Julien, Olivier
27/03/2024
Voir →
EURL OLIVIER BESSON
12/09/2023
Voir →