que l'ordonnance de renvoi vise bien ainsi des faits antérieurs à l'immersion du corps de Francis E... et concernent l'attitude des prévenus lors du premier retour de pascal H..., et Célestin G..., Olivier

Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de Mmes B..., née Y..., et Olive, de Me Goutet

rendu le 30 avril 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre), au profit de : 1°)- Madame Colette, Léontine, May REYNAUD, divorcée PECHENART, demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), Les Oliviers

Jacques, Jean, Anatole X..., demeurant actuellement à Villeneuve (Alpes-de-Haute-Provence), "chemin des Oliviers", en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre

d'un arrêt rendu le 21 mars 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 18/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est rue Emile Ollivier

Olivier Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1992, où étaient présents : M.

le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Saint-Egrève (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1986 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre), au profit de Monsieur Olivier

P... pour le goudronnage du chemin privé de M.

comme chemin rural.

L'entretien de ce chemin sera effectué par tous les bénéficiaires de cette servitude à raison d'un quart chacun.

Chambre civile), au profit : 1 ) de la compagnie Seine et Rhône Océanides réunies, dont le siège est ... (9e), 2 ) de la société à responsabilité limitée Midi Flandres transports, dont le siège est chemin

Olivier Z..., demeurant ... les Moulineaux (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

Guy XN..., demeurant chemin de Castellas, quartier Montclar, 84250 le Thor, 17°/ M. Serge D..., demeurant ..., 18°/ M.

code pénal, 2, 575 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que les clients "déserteurs" ont dit avoir exercé librement un choix

cour d'appel de Limoges (2e Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Alice Z..., veuve X..., demeurant ... à Saint-Léonard de Noblat (Haute-Vienne), 2°) de Mme Dominique X..., demeurant allée Olivier

Olivier V..., demeurant ... à Tracy O..., Ribecourt (Oise), 4°) de M. Philippe U..., demeurant ... Le Voyeux, appartement 63 à Ribecourt (Oise), 5°) de M. Gérard T..., demeurant ...

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1997 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

Jacques Q..., demeurant Chemin départemental N° 39 à Etainhus (Seine-Martime), 11°) M. Alain N..., demeurant ... le Havre (Seine-Maritime), 12°) M.

Olivier Y..., domicilié [...]                             , 4°/ à Mme Marie A... épouse B..., 5°/ à M.

Il se comprend de la motivation de la décision, sans qu'il soit nécessaire de l'interpréter plus avant, que le "passage", quoique difficile et non assimilable à un chemin comme affirmé par la SCI du Vieux