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142 résultats pour « Otton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269acd58014677426eea

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

qu'il était établi que la marque Camel appartenait à la société WBI, filiale du groupe Reynolds Tobacco qui fabriquait et commercialisait des cigarettes et l'exploitation de cette marque par les sociétés Oto

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202059

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

E..., soit un syndrome oto palato digital.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210715

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

C'est toutefois au vu du certificat médical initial du docteur [T], médecin spécialiste en Oto-Rhino- laryngologie qui mentionne l'existence d'une « surdité de perception bilatérale par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100942

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Y..., médecin oto-rhino-laryngologiste, dont la responsabilité a été irrévocablement retenue ; qu'il a sollicité la réparation de ses préjudices et, notamment, du préjudice lié à l'assistance d'une tierce

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00818

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

X... a été désigné le 17 mai 2004 en qualité de délégué syndical par le syndicat CFDT Chimie énergie Dauphiné Vivarais au sein de la société Otor Dauphiné devenue la société DS Smith Packaging Sud-Est

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00076

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

2011, la société Groupe VLS a pu revendre 995 véhicules d'occasion acquis auprès des sociétés espagnoles Proservice Tona (4 véhicules), Esplai I repos (477 véhicules), Cobar consulting (137 véhicules), Oto

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200090

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

intubée pendant plusieurs jours, puis trachéotomisée ; que Melle [L] doit ensuite entamer un long processus de rééducation qui lui interdit toute reprise de scolarité normale en raison de problèmes cutanés oto-rhino-laryngologiques

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300480

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

Il convient dès lors de considérer qu'ils otn fait l'objet d'une réception tacite fin juillet 2011.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101124

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

partenaire susceptible de fournir le produit le plus performant aux fonctionnaires ayant sollicité son concours ; qu'en l'espèce, Mme X... a eu accès à ce service en sa qualité de membre du personnel de l'OTAN

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100757

Cassation

7 juin 2012

7 juin 2012

Axel X... pour une laryngoplastie, ne peut pas plus le démontrer faute de toute précision, ce qui n'est d'ailleurs pas surprenant s'agissant d'un certificat délivré par un spécialiste de l'oto-rhino-laryngologie

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cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01081

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

K..., expert inscrit sur la liste de la cour d'appel de Versailles à la rubrique " oto-rhino laryngologie et chirurgie cervicofaciale ", M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100863

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

la Haute autorité de santé, après avoir indiqué que l'établissement porte sur les activités générales de médecine, chirurgie et obstétrique, et notamment sur l'activité chirurgicale d'ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie

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cr

6079a8779ba5988459c4d5de

Cassation

19 octobre 2004

19 octobre 2004

l'article 121-3 du Code pénal ; que la condamnation prononcée n'est ainsi pas légalement justifiée" ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, pour déclarer Christian X..., chirurgien, spécialiste d'oto-rhino-laryngologie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200526

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

E... conteste toute résistance à l'obligation d'exécuter l'arrêt du 3 mai 2018 dont elle reconnaît le caractère exécutoire ; qu'elle expose que de renommée internationale en oto-neurologie sous le nom

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01838

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

septembre où 18 personnes étaient présentes, vous avez pris la parole et indiqué ouvertement "que vous n'acceptiez pas cette évolution, qu'il agissait de votre déclassement, que nous vous ôtions

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00799

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

, un plan de sauvegarde a été adopté par la société TRAPIL ; que le 21 février 2005, la société TRAPIL informera Monsieur X... de la décision de le muter au sein de la direction réseaux pipeline de l'OTAN

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02410

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Patrick X..., médecin oto-rhino-laryngologiste (ORL), assisté de M. Fabrice C..., anesthésiste, au terme de laquelle M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10861

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

françaises et est donc dans la dépendance de ces dernières ; qu'en l'espèce, les missions à l'étranger ont pris place dans des cadres juridiques diversifiés (mission au Kosovo dans le cadre des activités de l'OTAN

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CC

cr

édure suiviec/Jean-Paul X

6079a8639ba5988459c4d0c8

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

réanimation, " médecine générale ou interne, " médecine à orientation cardiologique ou cardiologique, " chirurgie à orientation viscérale, traumatologique, gynécologique, " ophtalmologie, " oto-rhino-laryngologie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101449

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

la situation actuelle de Monsieur David X... n'est pas justifiée ni stabilisée au plan professionnel ;/ considérant que le rapport d'expertise médicale en date du 12 mai 2013 du docteur Thierry Z..., oto-rhino-laryngologiste

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