Pascal A... et René-Pierre B... expliquaient ainsi qu'ils avaient la liberté de travailler avec les différentes formations de leur choix, en leur qualité d'intermittent du spectacle, et que rien ne les

des véhicules, à savoir que le fait que le croquis du relevé de propriété du fonds de la SCI NOS D'ARCY, trouvé dans les archives Z..., qui montre que deux facteurs de rétrécissement du passage n'existaient

Attendu de même que dans sa réponse sur sommation interpellative, monsieur Gilbert X... a admis qu'il avait bloqué le passage utilisé jusqu'alors par son père sur la parcelle [...] à titre de représailles

l'intention de Mme [K] de vendre les sept parcelles concernées mais a demandé à la SAFER PACA de « bien vouloir ... faire parvenir ... autorisation de revente par Mme [K] [A] des parcelles cadastrées

spécifique compte tenu de l'environnement boisé dans lequel a été édifié le lotissement ; qu'ils versent aux débats une photo aérienne du lotissement qui démontre la présence d'arbres dans toutes les parcelles

moyen unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 mars 2017), que Mme Z... est usufruitière et Mmes A... et B... nues-propriétaires de parcelles

cadastrées section [...] , [...] et [...], que l'assiette définitive de la copropriété sera constituée par les parcelles cadastrées section [...] et [...], la parcelle cadastrée section [...] ayant vocation

avoue, je suis déçu en ce moment de votre travail, tout vous embête... rien ne va jamais ... il faut se remettre en question, montrer un peu plus de positivité et surtout d'enthousiasme... je suis au regret

caillebotis sur pilotis, la rehausse d'un mur en moellons existant par un mur en parpaings bruts sur une longueur de vingt-deux mètres et une terrasse en surplomb, en limite séparative de la parcelle

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 mai 1989), que les époux A... sont propriétaires de parcelles agricoles données à ferme aux époux Z... ; qu'ils ont sollicité la résiliation

La section BC... était utilisée pour le passage des charrettes à boeufs et à cheval...

M... sur la parcelle [...] , celle-là même sur laquelle les travaux d'enfouissement de la ligne devaient être réalisés ; que c'est pour cette raison que le premier juge a dit n'y avoir lieu à référé ;

sans préciser l'élément du débat qui lui avait permis de statuer de la sorte, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / que l'avarie subie par un avion peut revêtir

Pascal, - E... Maurice, - de F... Louis, - AA... Dorian, - G... Daniel, - H... Michel, - I... Gilbert, - J... Jean, - K... Jocelyne, - L... Jean-Claude, - M... Claude, - N... Jean, - O...

F... propriétaire des parcelles [...] et [...], Mme D... et M.

même parcelle pour 2 ares 11 centiares, comme le reprend l'acte d'acquisition du 1er juillet2005, le relevé cadastral agrandissant l'assiette de la parcelle [...] au détriment de la parcelle [...] montre

immobilière La Croix Saint-Georges, aux droits de laquelle se trouve la société Gestion investissements immobiliers et agricoles (la société GIMA), a vendu à la commune de Tournan-en-Brie (la commune) une parcelle

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 septembre 2007), rendu en matière de référé, que Mme X..., propriétaire d'une parcelle