eu une répercussion fâcheuse sur mon état de santé, votre comportement s'assimilant à un harcèlement moral; - en second lieu, mes diverses revendications, récemment relayées par mon Conseil, n'ont jamais

Raphaël SSSS..., 138°/ M. Nicolas LL..., 139°/ M. Gilles QQQQQ..., 140°/ M. Fabrice RRRRR..., 141°/ M. Jean-Philippe SSSSS..., 142°/ Mme Isabelle TTTTT..., 143°/ M. Arnaud UUUUU..., 144°/ M.

choix et puis affirmer qu'il n'a monté un dossier médical que dans le but de rejoindre ses filles qui ont une société dans le midi tout en bénéficiant d'avantages donnés par ce dossier » ; Monsieur Rafaël

X... avait déclaré son activité de location meublée en BIC au régime micro, ainsi qu'en témoignait sa déclaration à l'administration fiscale en date du 30 mai 2006 sur laquelle il n'était jamais revenu

James, Aurel, demeurant la Pouge à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 120°) Monsieur RABUSSEAU XO..., Alphonse, demeurant les Sévaudières à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 121°) Monsieur CM...

celui des vendeurs de son équipe a augmenté cette dernière année ; L'employeur reproche en outre à Monsieur Bertil X... de ne l'avoir à aucun moment alerté sur les difficultés rencontrées, de n'avoir jamais

James, Denis RZ..., 138°/ Mme Margaret GB..., épouse RZ..., demeurant ensemble à Cheshire (Grande-Bretagne), "Woodside", Brooks drive, Pale Barns, 139°/ M.

James M..., domicilié [...]                                   , 33°/ à M. Boris N..., domicilié [...]                        , 34°/ à M.

Raphaël AA..., 30°/ à Mme Nathalie AA..., domiciliés [...] , 31°/ à M. YY...-Guy BB..., domicilié [...] , 32°/ à M. Frédéric CC..., domicilié [...] , 33°/ à M.

; qu'il y a lieu de prendre en compte la fiscalité latente lorsque la valeur des titres d'une société est recherchée par la seule valeur patrimoniale ; que la décote liée à l'imposition latente n'a jamais

constaté ni si la procédure de promotion devant la commission paritaire nécessitait une candidature, de surcroît soumise à un certain formalisme, de la salariée, ni si la décision de la direction de ne jamais

James K...[...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00497 rendu le 30 janvier 2017 par la même cour d'appel, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel RR... SS... - Olivier RR...

Ousseine Ali X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Raphaëlle Y..., domiciliée [...] , 3°/ à M. Djamel Z..., domicilié [...] , 4°/ à M.

Raphaël, - YJ... YK... YL... YM... Jeannine, - YN... Josiane, - LA SOCIETE ROUWICK, - LA SOCIETE SOREGEF, - YO... Albert, - YP... Teillard, - YQ... Gilles, - YR...

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la SAGA, banque d'affaires spécialisée dans la gestion de fortune, a été dirigée de 1988 à fin 1990 par Jacques A..., président