Donne acte à la société Rhodia chimie de ce qu'elle reprend l'instance aux lieu et place de la société Rhône-Poulenc chimie ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 novembre

est [...], 4°/ le syndicat Scerao CFDT, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 26 mai 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige les opposant à la société Rhodia

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 juillet 2013), que la société Rhodia opérations a confié à la société

[E] [Z], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Rhodia chimie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3].

[R] [W], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Rhodia chimie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2].

[J] [W], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Rhodia chimie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3].

T... épouse D..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Rhodia Chimie Roussillon, et l'avis de M. de Monteynard, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 juin 2020 où

[K] [R], domicilié [Adresse 2], [Localité 3], 2°/ à la société Rhodia chimie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], [Localité 5].

. 137-11 du code de la sécurité sociale issu de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 le montant des sommes comptabilisées sur le compte de charges 6471 correspondant aux primes versées par la société Rhodia

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Rhodia chimie, demanderesse au pourvoi principal.

est [...], 4°/ le syndicat Scerao CFDT, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 26 mai 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige les opposant à la société Rhodia

X..., qui exerçait ses fonctions sur le site de Champagnier (Isère) où il avait eu pour employeurs successifs la société Rhodia chimie et la société Enichem, devenue Polimeri Europa, a cessé son activité

l'instruction avait ordonné un premier supplément d'information par arrêt du 7 octobre 2003, puis par arrêt du 11 mai 2004 un second supplément d'information aux fins de mise en examen de la société RHODIA

Roland X..., domicilié ... à la société Rhodia service, société anonyme, dont le siège est 110 esplanade Charles de Gaulle, Tour A, immeuble Coeur de Défense, 92400 Courbevoie, Vu l'article 462 du

PIVERT, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE ACTUELLEMENT LA SOCIETE RHODIC, A CONFIE A M. X...

Madeleine, en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1999 par le tribunal d'instance de Lille (Elections professionnelles), au profit : 1 / de la société Rhodia, société anonyme, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière "les Rhodos", dont le siège est ... à Gaillard (Haute-Savoie), en cassation

(1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Solvay France, société anonyme, dont le siège est [...] et ayant un établissement secondaire sis [...] , anciennement dénommée société Rhodia