thèse développée par le prévenu au cours des mêmes débats consistant à dénoncer les erreurs de calcul des inspecteurs ne saurait prospérer ; qu'en effet il lui appartenait, soit de tenir de manière rigoureuse

été conforme aux stipulations contractuelles, il n'en demeure pas moins que les erreurs commises étaient soit en défaveur du prévenu soit à son profit, et il peut être admis qu'un travail comptable rigoureux

ces faits en les imputant à la partie civile ; qu'en conséquence le magistrat instructeur a fait, au terme d'une information complète, une très exacte analyse des faits dont il était saisi et une rigoureuse

validité procédurale même de la mesure de garde à vue ; que dès lors, il est indéniable que l'infraction dénoncée, à la supposer démontrée, implique la violation d'une disposition de procédure pénale rigoureuse

. ; que son appel révèle qu'il n'a nullement pris conscience que la qualification des faits qu'il a commis aurait pu être d'une autre nature et la sanction beaucoup plus rigoureuse ; (...) qu'en l'absence

fonctionnement de l'entreprise était financièrement plus intéressante que le maintien du statu quo n'était pas litigieux ; qu'en énonçant que le choix de l'employeur ne relevait pas d'une analyse rigoureuse

de cadre juridique s'agissant de la poursuite d'une hospitalisation complète » (ordonnance, p. 3), cependant que si l'UMD est une modalité d'hospitalisation, elle impose toutefois des règles plus rigoureuses

Malgré cela, j'ai déploré la poursuite de ses agissements, avec notamment la réception d'autre texto (…) Si à son arrivée, mon attitude rigoureuse n'a pas semblé lui poser de problème au point qu'en date

que "la possibilité pour chacun d'apprécier par avance la légalité de son comportement touchant, comme en l'espèce, à l'exercice de libertés essentielles, implique une formulation particulièrement rigoureuse

cours, que ce principe de prééminence ne souffre d'exception qu'au titre d'impérieux motifs d'intérêt général, dont l'énonciation seule demeure insuffisante, en l'absence de toute autre indication rigoureuse

l'inviolabilité des domiciles privés; que, s'agissant des libertés individuelles, il appartient aux tribunaux de l'ordre judiciaire de vérifier que les formalités légales ont été respectées de manière rigoureuse

d'écarter l'application des dispositions légales en matière de vues, quand la SCCV Francheville faisait valoir que les dispositions légales ne font pas obstacle aux dispositions conventionnelles plus rigoureuses

l'article 319 du Code pénal ; "alors que, d'autre part, en tout état de cause, lorsque la vente d'un véhicule d'occasion est confiée à un garagiste, ce professionnel est tenu d'une obligation rigoureuse

faire indirectement pression sur la justice; que "les éléments dévoilés par la presse au fil des mois, malgré les intimidations réitérées de Gérard Y..., se trouvent confortés par l'articulation rigoureuse

en possession de plusieurs jetons, acquis auparavant ou qui leur aurait été donné, de telle sorte que leur passage à la station n'était pas comptabilisé pour lui, pour échapper à la démonstration rigoureuse

savoir les termes « en son honneur et en sa conscience », avait bien été prononcé, et qu'il n'existait aucun grief, puisque la copie avait été effectuée « dans les règles de l'art, selon une méthode rigoureuse

lourd de conséquences les exigences d'un procès équitable au sens de l'article 6-1 du nouveau Code de procédure civile postulent que les juges du fond s'expriment expressément sur une démonstration rigoureuse

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT SUR UNE VOIE URBAINE ENTRE LE CAMION DE TESSIER CONDUIT PAR RICORDEAU ET LA VOITURE DE X...

aurait été de 37 unités"; qu'il a estimé que ce nombre était suffisant, mais à condition que tous les étais aient été homogènes, que leur espacement ait été régulier, que leur verticalité ait été rigoureuse

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Frédéric X... à 2 ans d'emprisonnement ; "aux motifs que ces agissements, dont la gravité n'est plus à souligner, appellent une application rigoureuse