Gabriel X... et de la SCI La Roquette, par jugement du 17 juin 1974, sur requête de M.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE A ASSIGNE L'ENTREPRENEUR LE 16 DECEMBRE 1971 ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER L'ENTREPRENEUR, QUI SOUTENAIT QUE LA DEMANDE ETAIT, DE CE CHEF, TARDIVE, A REMPLACER TOUS LES ROBINETS

droits afférents à l'immeuble ; Attendu que pour déclarer le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Parc de l'Ermitage sans qualité pour demander réparation des désordres affectant les robinetteries

X... que des conclusions d'appel de la société Rhonalpe robinetterie, qui n'ont pas été contredites, que si cette dernière était intéressée par la reprise de l'activité de la société Inteco, cette reprise

[A], expert chargé d'inspecter l'installation de plomberie et de robinetterie a indiqué que l'eau distribuée était de 52 à 55°C.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle X..., épouse A..., demeurant quartier de l'Iéra, ... à La Roquette-sur-Var

sur le hall intérieur, d'enlever la ventilation du réfrigérateur donnant sur ce même hall, de cesser la vente et le stockage de bouteilles de gaz, de réparer le plafond de la réserve ainsi que la robinetterie

contre le vol et non de la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets

cas échéant, les indemnités versées à titre de remboursement de frais professionnels ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la SEETP Robinet

vice de la structure de l'installation ; Qu'en statuant ainsi, tout en relevant, par motifs propres et adoptés que, selon l'expertise, la fuite de gaz avait deux origines possibles, à savoir le robinet

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 septembre 2013), que la société Roquette frères exploite une

X..., employé comme chauffeur routier de la société Transports Lucien Robinet (la société), a été victime d'un accident du travail survenu le 22 avril 1996 alors qu'il procédait au chargement de la citerne

du clip pour Viseo et le Cube, pour les bouteilles 13 kg et 35 kg fermer le robinet et remettre le chapeau protection », ce qui démontrait que la bouteille « propane 13 kg » était au contraire présentée

charge de la société Axa conseil le coût de la réparation ou du remplacement des canalisations, au motif adopté que la garantie était accordée pour les réparations et le remplacement des conduites, robinets

ROUQUET, PRESIDENT, BOUDON ET BERGERET, CONSEILLERS QUI EN ONT DELIBERE ET QU'IL A ETE PRONONCE PAR MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale de robinetterie "SOGERO", société à responsabilité limitée

services industriels, domicilié en ses bureaux ...Université à Paris (7e), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1993 par le tribunal de grande instance de Paris, au profit de la société anonyme Roquette

AGP), a, postérieurement au 1er janvier 1979, fait construire un groupe d'immeubles, avec le concours, pour le lot "chauffage et plomberie", de la société anonyme Les Fluides français (SAFF), les robinets