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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310406
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Adresse 2] (Royaume-uni), ont formé le pourvoi n° W 21-19.423 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2021 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Clair Soleil
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200418
13 mars 2014
13 mars 2014
X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Les Matériaux du soleil et la société Groupama Alpes Méditerranée ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu les
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f61
24 mai 1991
24 mai 1991
Gaston X..., demeurant à La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1989 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de la société "Plage et Soleil
Source officielleciv2
6079432c9ba5988459c415ed
7 février 1974
7 février 1974
HOMICIDES INVOLONTAIRES ET INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE, PARTAGEA LA RESPONSABILITE CIVILE ENTRE LUI ET WILSON, ET DECLARA VERBRUGHE CIVILEMENT RESPONSABLE DE SON PREPOSE; QUE LA COMPAGNIE LE SOLEIL
Source officiellesoc
61372287cd580146773fe139
30 mai 1995
30 mai 1995
appartement 23 à Carcassonne (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 3 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Montauban (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Le Soleil
Source officielleciv1
60794ca49ba5988459c4640e
28 février 1995
28 février 1995
cure à Barbotan-les-Thermes le 26 juin 1991, Mme X... a du l'interrompre, dès le lendemain, à la suite d'un incendie qui a détruit l'établissement thermal exploité par la société Chaîne thermale du soleil
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f574
9 novembre 1998
9 novembre 1998
violation des articles 319 ancien du Code pénal, 221-6, 222-19, 121-3 du Code pénal, 20 du décret du 8 janvier 1965, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300188
17 février 2015
17 février 2015
méditerranée (la société Dumez) qui a sous-traité les travaux d'occultation à la société Face méditerranée, assurée auprès de la société SMABTP ; que la société Face méditerranée a commandé des brise-soleil
Source officiellecomm
61372148cd580146773f281a
17 juillet 1990
17 juillet 1990
X... s'est porté caution solidaire de cette société pour toutes les sommes qu'elle pouvait ou pourrait devoir à la banque ; que la société Stores Le Soleil a été mise en liquidation judiciaire ; que la
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d962
3 novembre 1994
3 novembre 1994
la santé publique, de la directive 65/65/CEE du 26 janvier 1965 du conseil des Communautés européennes, 30 et 36 du traité de Rome du 23 mars 1957, défaut de contradiction de motifs, manque de base légale
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10425
8 septembre 2021
8 septembre 2021
[K] [Q], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les résidences du Soleil blanc, 3°/ au procureur général près la cour d'appel de Grenoble, domicilié en son
Source officielleciv3
61372167cd580146773f376e
24 octobre 1990
24 octobre 1990
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière du Village français 4, dont le siège social est à Viry Châtillon (Essonne), centre commercial Le Gai Soleil
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fcf33
22 mars 1995
22 mars 1995
Claude Y..., gérant de la SCI le Soleil Couchant, demeurant "la Roche Batard", Barzan à Cozès (Charente-Maritime), 2 ) la société civile immobilière le Soleil Couchant, prise en la personne de son représentant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200245
3 mars 2022
3 mars 2022
Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 2021), le 29 mars 2017, la société Soleil et jardin a cédé son fonds de commerce d'hôtellerie à la société Lorax et la SCI RHDS-Soleil et jardin (société
Source officielleciv1
60794b539ba5988459c42acd
29 juin 1982
29 juin 1982
A VENDU A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE SOLEIL UN TERRAIN SUR LEQUEL CETTE SOCIETE DEVAIT FAIRE CONSTRUIRE UN IMMEUBLE ET, QU'EN PAIEMENT DU PRIX, DIVERS LOTS, D'ORES ET DEJA NUMEROTES, DE L'IMMEUBLE
Source officiellecr
6079a81a9ba5988459c4bcf4
17 janvier 1990
17 janvier 1990
commun aux quatre demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article R. 34. 8° du Code pénal, article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10222
7 mai 2019
7 mai 2019
J..., à la société Les Jardins du soleil provençal et à M.
Source officielleciv2
60794d859ba5988459c4892a
12 mai 2005
12 mai 2005
que le mineur Hassen X... a été confié, dans le cadre des dispositions de la loi d'orientation du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées, à la demande de sa famille, à l'association Clair Soleil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300093
21 janvier 2021
21 janvier 2021
B...) jusqu'à la date du présent arrêt, puis portera intérêts au taux légal à compter de cette date.
Source officielleciv3
6079432c9ba5988459c41620
19 février 1974
19 février 1974
INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE, PAR ACTE DU 31 OCTOBRE 1962, PUBLIE LE 30 NOVEMBRE 1962, ET PAR ACTE DU 31 MAI 1963, PUBLIE LE 13 JUILLET 1963, NIGGIO A VENDU A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE SOLEIL
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