Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

[R] [Y], du chef de maintien irrégulier d'un étranger en France, a prononcé la nullité des poursuites ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 19 octobre 2016 où étaient

Stéphane X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Léa Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1997, où étaient présents : M.

Stéphane D..., demeurant ...

ensemble de faits imputables au salarié qui constituent une violation des obligations résultant du contrat de travail ou des relations de travail d'une importance telle qu'elle rend impossible le maintien

condamné la SCP BAZILLE Jean-Jacques à payer à Monsieur Stéphane X..., d'une part, la somme de 105.438,77 € au titre de sa rémunération pour l'exercice clos le 31 décembre 2008, outre les intérêts au

Stéphane, - B... Jean-Yves, - C... Laurent, - D... Yves, - E... Philippe, - F... Gérard, - G... Pascal, - H... Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N...

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

Daniel Y..., 2°/ de Mme Martine Y..., née Devinat, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Stéphane X... coupable d'agression sexuelle commise sur une personne particulièrement vulnérable, et l'a condamné de ce chef, "aux motifs que M. Stéphane X... reconnaît s'être trouvé seul avec M.

celui de faux, à savoir un délit d'escroquerie à la TVA ; que, dans l'organisation du circuit commercial fictif organisé dans le but de créer des crédits de TVA, les faits reprochés à Claude Z..., Stéphane

(Moselle), 3°) Mme veuve X..., née Mélanie, Stéphanie B..., demeurant ...

Bourrelly, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, M. Chollet, conseiller référendaire, M.

Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Assie, Mme Gabet, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Stéphane Z..., domicilié [...]                                     , 6°/ à Mme Christiane X..., épouse A..., domiciliée [...]                                                        , 7°/ à Mme Brigitte

connexité, joint les pourvois n° P 09-69. 485 à T 09-69. 489 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Grenoble, 1er juillet 2009), que Mmes X... et six autres personnes étaient salariées de la société Stéphane

X... et trois autres salariés ont été engagés en qualité de vendeurs respectivement le 2 mars 2002, le 8 octobre 2003, le 18 décembre 1980 pour les trois premiers par la société Stéphane Kelian devenue