CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137263dcd58014677424077
29 mars 2006
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 28 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et
ème chambre, du 20 janvier 1995 qui, dans la procédure suiviec/Thierry A
61372572cd5801467741dd14
6 mars 1996
Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 20 janvier 1995 qui, dans la procédure suivie contre Thierry A... pour blessures involontaires, a prononcé
6079a85e9ba5988459c4cfe7
29 mars 1995
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Essonne, en date du 9 décembre 1993, qui, pour homicide volontaire, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle.
6137252ccd5801467741b8fc
1 octobre 1990
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 1989, qui, dans les poursuites suivies contre lui des chefs d'infraction à la législation sur
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10823
26 juin 2018
Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Stéphane Y... (SCP BTSG), 2°/ à M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101459
13 décembre 2012
judiciaire compétent pour connaître de la demande formée par l'amicale Confédération nationale du logement, l'Association vie et paysages, le conseil local de parents d'élèves de la FCPE de Château-Thierry
613724e4cd580146774193cd
24 juillet 1990
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 mars 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec port d'arme, séquestration et arrestations
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037
3 décembre 2014
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Le Bazar Dijonnais SARL à payer à Monsieur Thierry X... la somme de 12 782 € à titre d'indemnité spéciale de licenciement ; AUX MOTIFS QUE
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01787
26 septembre 2012
Thierry X... est fondée et ne saurait être qualifiée d'abusive.
613725c9cd5801467742083c
3 mars 1999
Thierry, contre le jugement n° 379 du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 15 décembre 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation
613720fccd580146773f0078
4 octobre 1989
Thierry, rapporteur, MM. B..., E..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, D..., Averseng, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
613725d7cd58014677420ecf
29 septembre 1998
Thierry, contre l'arrêt n° 199 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 16 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment pour violences en réunion
61372578cd5801467741e037
17 décembre 1997
qu'il a réitéré ses accusations en présence de François X... lors de la confrontation organisée par les enquêteurs; que François X... a été interpellé à 14 heures 30, qu'il a été confronté à Thierry
édure suiviec/Jean-Claude B
6137252dcd5801467741b963
5 janvier 1989
Thierry X... à la suite du décès de ce dernier ; " aux motifs qu'il est établi que Thierry X..., avant d'avoir rejoint le poste qui lui avait été assigné, s'est isolé à onze mètres de la tranchée d'accès
comm
613722f9cd58014677403e22
14 octobre 1997
Thierry Z..., demeurant ... en Grandvaux, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
613725cecd58014677420aa9
8 juin 1998
Thierry, contre le jugement n 18 du tribunal de police de SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, du 16 janvier 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules,
613721aecd580146773f607e
3 mars 1992
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
613722c3cd5801467740129b
17 décembre 1996
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C100584
20 mai 2009
Thierry de X... afin qu'il en fît présent à Mme Frances Y... ; que le témoignage de M.
61372629cd58014677423688
4 avril 2002
Cyril, - W...Marcel, - XX...Régis, - YY...EJoël, - ZZ...Claude, - AA...Thierry, - BB...Régis, - CC...Patrice, - DD...Lionel, - EE...Jean-Claude, - FF...
Page 7 sur 47