André M..., domicilié (e)... 42- Mme Noëline N..., domicilié (e)...... 43- M. Temariiata N..., domicilié (e)... 44- M.

André X... est intervenu M. Jean-François Y..., pour la SCI EQUHIS.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 DÉCEMBRE 2024 La société Ancre

André EI..., demeurant rue de la Garenne à Saint-Sauveur-en-Puissaye (Yonne), 1258/ M. André EL..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 1268/ M.

Justice à PARIS, le vingttrois mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle RICHE et THOMAS-RACQUIN

janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André Y..., demeurant à Rive de Gier (Loire), ..., en cassation d'un

André X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 16 mars 1994 et 21 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole

PARIS, le sept janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN

André U..., demeurant ... (Haute-Savoie), 8°/ M. José XC... XL..., demeurant ... au Livron, Annemasse (Haute-Savoie), 9°/ M. Serge I..., demeurant ... à Moutiers (Savoie), 10°/ M.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour Mme Y... et l'UDAF du Puy-de-Dôme, ès qualités.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 La société André

1°/ à la société Tooandré, société par actions simplifiée unipersonnelle, en liquidation judiciaire par jugement du 8 juillet 2020, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société André

André Y..., 2°) Mme Pierrette A..., épouse Y..., demeurant ensemble ... (B...), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1987 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre), au profit de M.

à Perpignan (Pyrénées-Orientales), Marché Saint-Charles BP 2031, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre), au profit : 1°/ de Monsieur André

demeurant Le Boulay, Dame Z... à Breteuil-sur-Iton (Eure), 2°/ Mme Joëlle X..., demeurant Le Bois de Louviné à Sylvains-les-Moulins, Damville (Eure), 3°/ Mme Isabelle Y..., demeurant Les Arches à Thomer-la-Sogne

André Z..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), ..., agissant en qualité de seule héritière de M.

d'un arrêt rendu le 27 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (4e Chambre), au profit : 1°) de l'ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE SAINT-DENAC, dont le siège social est Nouveau Golf de La Baule, Saint-André-des-Eaux