SARL est autorisé à planter à ses frais en pieds mères de vigne".

conformément à la loi ; Attendu, selon les jugements attaqués rendus par un tribunal d'instance statuant en dernier ressort, que, victimes de dommages causés par des sangliers, le 1er septembre 2012, à des vignes

La plupart des viticulteurs font pisser la vigne pour produire un maximum de vin.

X... un bail rural à long terme portant sur diverses parcelles de vignes ; qu'alléguant le défaut de pouvoir, lors de cette assemblée, du gérant représentant son associé unique, la SCEA a assigné M.

La plupart des viticulteurs font pisser la vigne pour produire un maximum de vin.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) La Combe des grandes vignes

Y... ne pouvant ignorer que l'itinéraire de la course "d'enduro" passait par le chemin de Chaveyron, puisqu'il avait travaillé toute la matinée sur ses vignes en bordure de ce chemin, et n'avait pu manquer

Y... refusait d'appliquer la méthode de traitement de la vigne conseillée; qu'en estimant, pour la rejeter, que cette attestation ne concernait pas directement les faits visés dans la lettre de licenciement

attaqué (Paris, 19 février 2004), que le trésorier principal d'Auxerre banlieue a engagé des poursuites à l'encontre de Mme X... en sa qualité d'associée de la société civile immobilière Les Grandes Vignes

reproduit en annexe ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Toulouse, 10 février 2004), que le Groupement agricole d'exploitation en commun Hirissou (le GAEC), victime de dégâts causés à ses vignes

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 avril 1989), que, dans une vigne, le tracteur de M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 12 juin 1990), que Mme Y..., propriétaire de parcelles de vignes

Z..., locataire d'une parcelle de vignes appartenant à Mme Y..., a acquis cette parcelle par voie de préemption le 24 juillet 1990; que M. Z... ayant consenti, le 6 juin 1991, à M.

janvier 1992, les époux X... de Y... se sont portés cautions hypothécaires de la société SPC, pour garantir le prêt consenti par la SDBO en affectant les biens immobiliers sis à Paris 8e, 6, rue Alfred de Vigny

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 juin 2018), que les sociétés Héritiers d'Exéa et de Montrabech ont donné à bail rural à long terme à la société Château de Sérame des terres en nature de vignes

Y..., par acte sous seing privé du 23 novembre 1985, deux parcelles de vigne pour une durée de neuf ans; que la société Château Le Fournas a, par acte du 24 juin 1993, au motif qu'elle avait acquis

de Villeneuve de la Raho ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 février 1997), que, victime de dégâts causés par des lapins à ses vignes

(Pyrénées-Orientales), agissant poursuites et diligences en sa qualité de syndic liquidateur judiciaire de la société Vignes et Saleilles, en cassation d'un jugement rendu le 22 mars 1989 par le conseil