le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

en raison de la connexité ; Sur la recevabilité du pourvoi du procureur général : Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué et de l'examen des pièces de procédure qu'André X... a été

formés par : - X...

__________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 MARS 2021 La société Engie, société anonyme, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-20.177 contre l'arrêt rendu

__________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 MARS 2021 La société Engie, société anonyme, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-23.305 contre l'arrêt rendu

formés par : - X...

formés par : - X...

formés par : - X...

M..., ce dernier a reporté ses pulsions sur P...

pourvoir à nouveau contre la même décision ; que seul est recevable le pourvoi formé le 9 juillet 2002 ; Sur la recevabilité du pourvoi formé par Jean-Claude Z... le 9 juillet 2002 et transcrit sous

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

formé par : - Y... ou A...

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

I- Sur les pourvois formés le 12 janvier 2017 par M.

X... et que la mention erronée de celle-ci n'a effectivement porté aucune atteinte aux intérêts de ce dernier ; D'où il suit que les moyens ne sauraient être accueillis ; II- Sur le pourvoi formé contre

formés par : - X...

, et, d'autre part, aux fins de permettre l'indemnisation de la victime" (jugement p. 3, in fine, p. 4, 5 et 6) ; "alors que, la charge de la preuve pèse sur l'accusation et le doute profite à l'accusé

de viols aggravés ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; I - Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 22 juin 1999 : Sur le premier moyen de cassation, pris

[T] a formé un pourvoi à l'encontre de cette nouvelle décision qui est actuellement pendant devant la Cour de cassation (N 23-87.319) ; que le 19 janvier 2024, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -