qu'en vertu de contrats de travail successifs conclus avec les sociétés Club Altitude, Elsa, Hôtelière du Grand Serre et Nivôse, Mme X... a été employée de juillet 1991 à mars 1995 en qualité de directrice

[K], directeur salarié, de vérifier si un produit que son employeur lui demandait de vendre, répertorié comme complément alimentaire, répondait bien à cette qualification, alors que rien dans l'apparence

X... a été engagé, le 1er janvier 1980, par l'association Tennis Club de Peymeinade, en qualité de directeur salarié de l'école de tennis selon contrat à durée déterminée d'un an renouvelé chaque année

de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'indemnités de préavis, de perte de logement de fonction pendant le préavis et de congédiement alors que, d'une part le directeur salarié ne peut être tenu

EN LEURS QUALITES RESPECTIVES DE COURTIER ET DE DIRECTEUR SALARIE D'EURASSUR, MAIS ENCORE EST AFFIRMEE AU PRIX D'UNE DENATURATION DUDIT CERTIFICAT ET DE LA LETTRE DU 7 SEPTEMBRE 1971 VISANT TOUS DEUX LE

dommages-intérêts outre 500 euros à chacune des parties civiles en application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que ( ) il est reproché à Emmanuel X... en sa qualité de directeur

QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ANNULE L'ELECTION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA HAUTE-LOIRE, DANS LE TROISIEME COLLEGE, DE FROMENTIN, DIRECTEUR

, dont le PDG est Michel E..., dispose d'une personnalité morale distincte de la société Brivamob, exploitante des magasins But dont Paul A... est le gérant responsable, Eric Y... en étant un des directeurs

Y... salarié de la société Sodevic a été licencié le 14 décembre 1992 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir alloué au salarié une indemnité sur le fondement de l'article L. 122-14-4 du Code

X..., engagé par la coopérative Périgord Agenaise d'Elevage et d'Insémination Artificielle en qualité de directeur salarié par contrat du 1er juillet 1993, a été licencié pour faute grave par lettre du

[M] [B] et comme directeur salarié M.

général et directeur salarié, la SCA s'engageant à reprendre la totalité du personnel de la CGA en lui conservant "sa qualification, son salaire, son ancienneté" ; que telles étaient les seules conditions

X... assumait les fonctions de directeur salarié de librairie lorsqu'il a été licencié en juillet 1976 en raison de la disparition de l'entreprise qui l'employait ; qu'il a alors été admis au régime du

X..., salarié du comité d'établissement des cheminots de la région Provence Alpes Côte d'Azur (le comité) a été licencié pour inaptitude physique, le 23 août 2005, par le directeur salarié de ce comité

X..., qui avait été salarié d'une société DEFI, placée en liquidation judiciaire, a créé en 1996 avec un autre ancien salarié de cette société et un troisième associé, une société ABM, afin de poursuivre

RESULTE DU TROISIEME QUE LA COTISATION D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES EMPLOYEURS ET DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS EST DUE PAR TOUTE PERSONNE PHYSIQUE EXERCANT, MEME A TITRE ACCESSOIRE, UNE ACTIVITE NON SALARIEE

X... à compter du 1er janvier 1995 en qualité de directeur salarié, avec une ancienneté remontant au 4 juin 1986 ; qu'il a été licencié le 22 septembre 1999 ; Sur le moyen unique pris en ses deux premières

X... a été engagé par Z..., dont il était l'un des fondateurs, suivant contrat de travail du 1er octobre 1990, modifié à plusieurs reprises, et dans un emploi de directeur salarié, responsable de la gestion

F..., alors que celui- ci exerçait les fonctions de directeur salarié de la Société épargne actuelle puis à compter du 30 septembre 1994 de gérant de la société Point Privilège, sociétés de courtage d'

Y..., directeur salarié de ladite société, et M.