A..., tenait le pistolet de la pompe à carburant, un deuxième, M. X..., se trouvait au volant du véhicule et le troisième, M.

prévenu coupable de voies de fait commises à l'aide ou sous la menace d'une arme ; "aux motifs que le fait de proférer des menaces après avoir volontairement brisé un cendrier et en brandissant un pistolet

résulte, bien au contraire, du déroulement des faits relatés par l'arrêt, que les tireurs ont répliqué, par un réflexe automatique, à l'action malencontreuse d'un des vigiles qui a tiré en l'air avec un pistolet

d'appel, infirmant le jugement déféré, s'est déclarée incompétente en raison de la nature criminelle du fait qui lui était déféré ; "aux motifs que le prévenu s'est muni d'un fusil à pompe et de deux pistolets

connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur

G... surgir d'une voiture, pistolet à la main, lui réclamant de l'argent et lui tirant dans le dos alors qu'il s'enfuyait ; qu'il résulte des auditions de M.

[H] [V] passager avant droit, qui aurait tiré avec un pistolet d'alarme, MM. [R] et [T] [Z] passagers arrière, qui auraient tiré avec des armes de poing et d'épaule.

IMPUTAIT A L'UTILISATION, LE 8 JUIN 1977, POUR SON TRAVAIL, D'UN PISTOLET A SCELLEMENT, ALORS, D'UNE PART, QUE LA SUCCESSION DE MICRO-TRAUMATISMES DONT IL AVAIT ETE VICTIME N'AYANT ENTRAINE AUCUN ARRET

MAL FONDEE EN SA TIERCE OPPOSITION A L'ARRET RENDU PAR LA MEME COUR D'APPEL LE 30 JUIN 1970, QUI AVAIT INTERDIT A SON EPOUX SEPARE DE BIENS LA VENTE ET LA FABRICATION D'UN PISTOLET POUR SOUDER A L'ARC,

QUE LA COUR A RENDU UN ARRET INCIDENT REFUSANT D'ORDONNER UN SUPPLEMENT D'INFORMATION ; ALORS QUE LES MOTIFS DE CET ARRET PREJUGENT LE FOND EN DECLARANT CLAIREMENT QUE L'ACCUSE ETAIT BIEN ARME D'UN PISTOLET

DETENTION D'UN DEPOT D'ARMES ET DE MUNITIONS, L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QUE CE PREVENU SE TROUVAIT EN POSSESSION, LE 5 AVRIL 1973, NOTAMMENT DE 55 FUSILS DE GUERRE, 11 REVOLVERS, 5 MITRAILLETTES ET PISTOLETS

résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que, dans une cabine de dessablage de la société SAFT, l'ouvrier A... qui, assisté de son collègue B..., décapait la crosse d'un étambot de navire avec un pistolet

République ; qu'en l'espèce, à l'issue des surveillances et des perquisitions qui avaient amené la saisie de téléphones portables, documents manuscrits et divers, vêtements, cartouches et canon de pistolet

l'arme de défense, les déclarations de Christophe Y... par procès-verbaux sont cohérentes entre elles ; qu'il est établi, selon les déclarations de Manuel A..., chef d'équipe de Joaquim X..., que le pistolet

assimilable à celui des forces spéciales militaires ou des unités d'élite de la police, étaient utilisées des armes, propriété notamment de Christian X... ou de son acolyte Hervé Y... armurier : pistolets

qu'au regard de cette qualification les investigations complémentaires sollicitées par le mis en examen quant à la dangerosité de l'arme étaient sans intérêt, puisqu'il s'agissait en l'espèce d'un pistolet

VEUVE A..., AU MOTIF QU'IL A BRAQUE SUR EUX UN PISTOLET CHARGE, FAIT DE NATURE A LES IMPRESSIONNER VIVEMENT ; ALORS QUE NE SONT CONSTITUTIVES DES VIOLENCES ET VOIES DE FAIT VISEES A L'ARTICLE 311 QUE

. ; "aux motifs que l'expertise balistique du pistolet mitrailleur établissait que l'arme était en bon état de fonctionnement ; que sa portée était de 50 mètres ; que l'effet de relèvement peut être