I..., salarié de la société Arcelormittal Méditerranée (l'employeur), a déclaré le 1er juillet 2016 une maladie prise en charge, le 14 novembre 2006, au titre du tableau n° 16 bis des maladies professionnelles

(l'employeur), a déclaré le 31 décembre 2012 une maladie professionnelle prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (la caisse) au titre du tableau n°30B des maladies professionnelles

, une pathologie prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Marne, aux droits de laquelle vient la caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes (la caisse), au titre du tableau

1974 à 2002, a déclaré, le 2 décembre 2007, être atteint de lésions pleurales qui ont été prises en charge par la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône au titre du tableau

l'arrêt attaqué, que Albert X..., employé du 3 mars 1975 au 3 février 2003 par la société ABB MC (la société), a été reconnu atteint d'un adénocarcinome pulmonaire, maladie professionnelle inscrite au tableau

Amiens, 18 décembre 2019), la société [3], aux droits de laquelle vient la société [3] (la société), a contesté l'inscription au compte employeur des dépenses afférentes à la prise en charge au titre du tableau

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 avril 2021), la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne (la caisse) a pris en charge, au titre du tableau n° 57 B des maladies professionnelles, par

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 10 mai 2022), la caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (la caisse) a pris en charge, au titre du tableau n° 30 B des maladies professionnelles, la pathologie déclarée

T... remplit les conditions administratives du tableau n° 30 bis des maladies professionnelles ; - dire que la maladie dont il est décédé doit être prise en charge au titre de ce tableau ; - condamner

Les autres exigences du tableau n° 42 ne sont pas querellées.

[M] [R], en l'état d'un testament daté du 3 décembre 2006, rédigé, au dos d'un tableau, en ces termes : « Je soussignée [Y] [R] née [V] veux que ce tableau ainsi que tout ce que je possède ([Localité 1

des articles 2 et 3 du chapitre II de la deuxième partie du règlement de copropriété stipulant les tantièmes de charges applicables à chacun des lots, et ordonné une expertise pour dresser un nouveau tableau

X... a saisi la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) le 26 octobre 1998 d'une demande de reconnaissance du caractère professionnel de cette affection, au titre du tableau n° 57 des maladies

exerçant des prérogatives de puissance publique ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans son numéro du 10 janvier 1998, le quotidien Le Figaro a publié des articles contestant l'authenticité d'un tableau

X... a été employé de 1952 à 1983 par la société Lormines, qui exploitait des mines de fer ; qu'ayant été reconnu atteint de sidérose, maladie professionnelle figurant au tableau n° 44, par un jugement

Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Aix-en-Provence, 25 août 2017), que le 9 juillet 2014, la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse), a pris en charge au titre du tableau

Sanitaire (l'employeur), a déclaré, le 6 février 2007, être atteinte d'une périarthrite scapulo-humérale que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure (la caisse) a prise en charge au titre du tableau

de maladie professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées au tableau.

[I], atteint d'une affection prise en charge au titre du tableau n° 42 des maladies professionnelles, la société Nestlé Waters Supply Sud (la société) a saisi d'un recours un tribunal du contentieux de

la tarification de l'assurance des accidents du travail, 18 septembre 2014), que Mme [B], salariée de la société Euroviande service (la société), a déclaré une maladie professionnelle, au titre du tableau