prétentions respectives des parties ; que les époux X... versaient régulièrement aux débats le procès-verbal de constat, établi le 18 juin 2012, dans lequel l'huissier de justice indiquait, à propos de la traversée

les terres des « Grands Prés » le long de la Sanguèze, ont toujours « conduit leur bétail dans ces prés en empruntant le chemin communal de Gesté puis dans la continuité, le petit pont romain pour traverser

électricité et téléphone), quelques maisons la borde et le tout à J'égout est à son commencement, elle se poursuit par le Chemin de la Garenne qui n'est pas équipé ; que le chemin des Meuniers qui traverse

néanmoins que la société Cogemag ne pouvait s'opposer à la création par la société Patisland d'une voie de circulation permettant aux véhicules de ressortir par le portail de droite (Cogemag) après avoir traversé

électricité et téléphone), quelques maisons la borde et le tout à J'égout est à son commencement, elle se poursuit par le Chemin de la Garenne qui n'est pas équipé ; que le chemin des Meuniers qui traverse

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qu'il ressort d'une télécopie du 8 décembre 2003 que deux éléments étaient déjà livrés à cette date ; que l'élément «longeron inférieur» devait être livré le 10 décembre; que les deux autres éléments (traverse

texte spécifique fondant la poursuite, le jugement attaqué énonce que la citation vise expressément l'article R 10 du Code de la route qui fixe à 50 Km/heure la vitesse maximale autorisée dans la traversée

107 et 108 de la loi du 25 janvier 1985 ; Mais attendu, d'une part, qu'il ne suffit pas, pour établir la mauvaise foi d'un porteur de lettre de change, de justifier des difficultés financières traversées

Christian B..., demeurant Traverse de la Gouffone, Résidence Pré Valmont, 13000 Marseille, 3 / M. Paul de C..., demeurant 9, impasse du ..., 4 / M.

ARTICLES 1382 ET 1384 ALINEA 1 DU CODE CIVIL ; " ALORS QUE, D'AUTRE PART, POUR RETENIR UNE FAUTE A LA CHARGE DE LA VICTIME, LA COUR DEVAIT DEMONTRER L'EXISTENCE D'UN LIEN DE CAUSALITE CERTAIN ENTRE LA TRAVERSEE

QU'IL NE SERAIT PAS D'USAGE DE REGARDER A LA QUEUE DE LA RAME; QU'EN EFFET CE QUI PEUT ETRE ADMISSIBLE SUR UN RESEAU FERRE RESERVE A LA CIRCULATION DES TRAINS NE L'EST PLUS DANS UNE COUR D'USINE TRAVERSEE

ET QUE " LE CARACTERE PRIVATIF DE CES ETANGS AINSI QUE LEUR DESTINATION PREMIERE EST FOURNI PAR UNE LETTRE DU COMMANDANT, EN REPONSE A UNE DEMANDE DE BIBART ", REFUSANT A CELUI-CI L'AUTORISATION DE TRAVERSER

restaient mal protégées face à l'arrivée rapide d'un véhicule ; qu'aucune signalétique n'avait été prévue, ni de déviation pour éviter que les véhicules, ne serait-ce que pendant une heure, ne puisse traverser

DE LA FOSSE ILIAQUE DROITE ; ATTENDU QUE LES JUGES PRECISENT QUE LE PREVENU, BIEN QU'INFORME A DEUX REPRISES DE L'ETAT DE LA VICTIME ET DE LA BLESSURE, D'OU IL RESULTAIT QUE LE PROJECTILE AVAIT TRAVERSE

. ; qu'il a nié avoir été informé que le bateau devait transporter des stupéfiants et précisé être endormi au moment où la cargaison avait été chargée sur le voilier durant la traversée, au large du Surinam

judiciaires définissant le tracé à suivre à travers les héritages voisins, ces décisions judiciaires étant dépourvues de tous effets contraignants à l'encontre de tiers propriétaires de fonds également traversés