selon trois catégories : urbain (U), suburbain (S) et rural (R), la cadence étant décroissante au regard de ces secteurs ; que ces secteurs géographiques sont définis, par l'employeur, selon différents

Le résultat d'exploitation avant POI de la société a varié de la façon suivante : 60,8 millions d'euros en 2012, 63,2 en 2013, 60,7 en 2014, 71,2 en 2015 et 72,6 en 2016.

de Monsieur [M] (Responsable hiérarchique de la victime) et De Monsieur [R] (à l'époque Responsable sécurité) ces deux postes qui sont quasi identiques concernent le meulage de pièces d'un poids

formation, elle demandait aux stagiaires des renseignements personnels (..) ces informations étaient ensuite utilisées de manière discriminatoire pour « casser les stagiaires (...) avoir pu constater une différence

électronique de réclamation de la société Treca Lutess du 11 septembre 2013 n'est aucunement relatif à la matière du produit livré ; qu'elle signale seulement un défaut consistant dans le fait que des poils

que la parturiente était en préopératoire en décubitus dorsal sans inclinaison gauche même minime ; l'extension du bloc est peu prévisible et dépend de nombreux facteurs au nombre desquels âge taille poids

X... a reçu un traitement d'anticoagulants ; que, le 15 janvier, il a présenté différents troubles, ayant conduit, le 22 janvier, à la réalisation d'une décompression médullaire ; qu'il a conservé une

une durée d'un an à compter de la signature de l'acte ; le cahier des clauses techniques particulières mentionnait à la rubrique consistance des travaux: « NOTA : il n'est pas prévu le curage des différents

la majorité des salariés ingénieurs d'études et développement, et d'autre part, que pour les salariés cités ayant une rémunération supérieure, celle-ci était justifiée notamment par des fonctions différentes

B... a rappelé à la société Transpost Océan l'avoir alertée à plusieurs reprises sur différents problèmes de règlement des heures supplémentaires et temps de repos, a considéré que la non régularisation

connaissement : - HJCU 603 550 / 0 s / HB5 689 2 : 5693 20 079, 100 kg 62.000 mètres cubes - et la modification suivante portée sur le connaissement au cours du transport : - « 5693 cartons au total, poids

150 M et de versement de rappels de salaire et de congés payés afférents ; AUX MOTIFS QUE pour pouvoir utilement se prévaloir de la qualification de « conducteurs hautement qualifiés de véhicules poids-lourds

inférieur à une durée fixée par catégorie de crédits et en fonction des usages bancaires, par un décret pris après avis de la commission bancaire. " ; qu'il ressort de l'historique des comptes des différentes

consolidation du talus et les déclarer responsables du trouble de jouissance et du préjudice moral subi par Mme [F], l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, d'une part, que les différents

des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée, qui figure à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2658/87, énonce que les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes

Le nouvel employeur ne sera pas tenu de maintenir les différents libellés et composantes de la rémunération, ni d'en conserver les mêmes modalités de versement, compte tenu de la variété des situations

yeux d'un consommateur profane, dès lors que la prétendue équivalence des performances des produits isolants supposait l'existence de conditions d'utilisation correspondant à une situation anormale différente

de la loi n° 2011-2012, et exclure toute pratique anticoncurrentielle postérieurement à cette dernière date, l'arrêt retient que, si l'Avastin et le Lucentis, qui n'ont ni la même forme, ni le même poids

En conséquence le litige ne révèle pas de la compétence exclusive du tribunal des affaires de sécurité sociale niais de la compétence du conseil de pond 'hommes.

fonctions mentales, cognitives ou psychiques : 3 heures par jour, / - les frais supplémentaires liés à l'exercice d'une activité professionnelle ou d'une fonction élective : 156 heures par an, / ce qui poile