P..., pneumologue, professeur de médecine, publié aux éditions du Cherche-Midi dont le directeur de publication est M. X...

l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé le prévenu des fins de la poursuite ; "aux motifs que s'agissant du véhicule " Mercedes type CLK 230 ", il apparaît qu'il est la propriété de la société Daimler Chrysler

par l'emploi de moyens ruineux pour se procurer des fonds en vue d'éviter ou de retarder l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire, la cour d'appel après avoir relevé que le prévenu a cherché

français (MAF), des travaux de rénovation de cet appartement; que, pour l'évacuation des gravats, une goulotte a été installée, retenue à la rambarde du balcon de l'appartement par une équerre posée à cheval

1989, et dans laquelle il précisait que son préavis, d'une durée de trois mois, expirerait le 31 décembre 1989 ; qu'en accord avec son employeur, les 50 heures par mois auxquelles il avait droit pour chercher

l'exception d'irrecevabilité" fondée sur ce que Mme Z... n'était plus syndic, l'arrêt relève que l'incapacité personnelle de Mme Z... d'agir ne constitue qu'une allégation que la société Swijsen n'a pas cherché

.; qu'Etienne B... ayant le dessus, ses adversaires étaient allés chercher des armes dans les voitures; que selon les témoins, lors de leurs premières déclarations, Alexis Y... et Nicolas Z... détenaient

/B... lorsque les époux X... s'étaient présentés le 18 janvier et affirmait que Christophe X... avait reconnu être entré dans la chambre d'Angélique pour y chercher du linge et l'avoir recouverte parce

Charles A...

pas d'un tel critère ; qu'ainsi, aucune injure raciale n'était constituée en l'espèce ; "alors, par ailleurs, que le texte en cause, exprimé certes sous une forme virulente et polémique, propre à CHARLIE

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2001, qui a relaxé Alain X..., Guy Y..., Francis Z..., Paul A..., Pascal B..., Jean C... et Jean-Charles

France et Windsor ont adressé par voie postale des courriers, signés du nom fictif de Charles A... offrant aux destinataires une possibilité d'améliorer leurs revenus en percevant des primes de 2 000 francs

X... a été engagé le 1er mars 1984 en qualité de bagagiste par la société Valmer qui est chargée de la manutention des bagages des soutes des cars d'Air France sur le site de l'aéroport Roissy Charles

les Aéroports de Paris en avril-mai 1994 pour le renouvellement, à compter du 1er janvier 1995, d'une concession d'exploitation d'une boutique de briquets-stylos-maroquinerie dans l'aéroport Roissy-Charles

Sur le rapport de Mme Maitral, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de Mme [P], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Brucelle Charles, ès

[C] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-18.287 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2024 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Charles River

Pierre X..., demeurant 47, bis rue Gambetta, 71120 Charolles, en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel de Dijon (audience solennelle), au profit du Conseil de l'Ordre des

Mme le conseiller référendaire CARON ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - l'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE CHAROLLES

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 NOVEMBRE 2020 1°/ le syndicat CGT Roissy Fedex FRT, dont le siège est [...] , 2°/ l'union locale des syndicats CGT de la zone aéroportuaire de Roissy–Charles-de-Gaulle

Charles, contre l'arrêt n° 222/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 1996, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer sur sa plainte, du chef