, l'expert a elle-même constaté que, pour se rendre au rez-de-chaussée où se situe le compacteur et les boîtes aux lettres, grâce au monte-charges n° 3, il fallait sortir par une issue de secours, traverser

retenant l'existence d'un empiétement de la SCI Palais Romain sur le domaine public communal, au motif d'ordre général que la place René Cassin était affectée à l'usage du public et qu'elle était traversée

n'affectait pas l'utilisation normale du navire ou sa sécurité ; que s'agissant du défaut d'étanchéité du compartiment batterie, il y a lieu de relever qu'aucun incident ne s'est produit lors des traversées

C...et qui n'est pas discutée et traverse perpendiculairement le cours d'eau jusqu'en son milieu ; que les vannes ne sont manoeuvrables que de la propriété Y..., la crémaillère ainsi que la passerelle

par ailleurs, Monsieur Y... atteste le 26 avril 2002 que le passage sur des propriétés privées a été décidé afin de diminuer les coûts et qu'« en contrepartie de l'accord du propriétaire du terrain traversé

juillet 1965 ; 2° / ALORS, au demeurant, QUE les combles utilisés par un copropriétaire déterminé dont le lot en commande l'accès unique constituent une partie privative, peu important qu'ils soient traversés

Y... de toutes ses demandes, AUX MOTIFS QUE la servitude de passage conventionnelle retenue par la cour dans son arrêt du 28 février 2006 part du chemin rural du Moulin à Tournes, traverse la parcelle

débouter les consorts A... de leur demande en retenant à la charge d'Aldo A... une faute inexcusable, l'arrêt énonce que la victime n'a pas emprunté les passages pour piétons disposés à proximité, a traversé

Attendu, en deuxième lieu, que la cour d'appel a retenu qu'après l'intervention de l'administrateur ad hoc désigné par la juridiction commerciale pour rechercher des solutions aux difficultés traversées

conclu à un taux de 3,52 g, n'ayant pas été confiée à un biologiste expert inscrit sur la liste de la cour d'appel ; Attendu qu'après avoir énoncé que l'automobile conduite par le prévenu avait traversé

pièces du dossier que les locaux de bureaux sont installés dans la même enceinte que les magasins et le dépôt et que les différents locaux communiquant entre eux, les agents administratifs doivent traverser

Alain A..., demeurant Les Aloades, Traverse Prat, Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ... (3e) (Bouches-du-Rhône)

courbe le motocycliste Eric Y... circulait aux dires de plusieurs témoins, à vive allure ; que le cyclomotoriste Julien X..., sortant de son domicile situé en bordure de la route, avait régulièrement traversé

[H] manquait de précisions temporelles et spéciales, qu'il ne pouvait pas donner de précisions sur les villes traversées, que le financement de son voyage par un voisin âgé d'une vingtaine d'années paraissait

la voie publique ([...]) en façade avant alors que leur partie arrière confronte la portion de chemin commun, qui, du fait de l'abandon de l'ancien tracé, ne rejoint plus le chemin de [...] sauf à traverser

n° 6 ne fait qu'un avec le gros oeuvre du bâtiment sur rue et celui en fond de cour et que pour accéder audit lot n° 6, dont l'entrée est située dans la cour intérieure commune, il faut traverser

le navire Concordia I ; que les appelants principaux prétendent, en second lieu, déduire de l'examen des photographies prises par les fonctionnaires verbalisateurs l'existence, dans toute la zone traversée

avait écrasé la victime, laquelle avait reçu l'ordre de Nicolas Y... de transporter, à l'aide d'un chariot élévateur, la palette de sucre du magasin Pizzi dans un autre magasin, ce qui l'obligeait à traverser