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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b2029ba5988459c551c5
27 avril 1972
27 avril 1972
SUPPURATION CHRONIQUE ET DEBUT DE COXARTHROSE DROITE AINSI QUE DE TROUBLES CIRCULATOIRES DES MEMBRES INFERIEURS, PEUT CEPENDANT SE DEPLACER SEUL, S'ASSEOIR ET SE RELEVER SEUL, MONTER ET DESCENDRE DES ESCALIERS
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6079b2149ba5988459c55951
18 mars 1975
18 mars 1975
LE 19 AOUT 1970, EN FIN DE JOURNEE ; QU'IL S'ETAIT RENDU DIRECTEMENT A L'HOTEL DE L'OUEST POUR Y PASSER LA NUIT, QU'EN GAGNANT SA CHAMBRE, SITUEE AU PREMIER ETAGE, IL AVAIT FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER
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6079b0c29ba5988459c50051
1 avril 1981
1 avril 1981
UNIQUE : ATTENDU QUE LE 24 OCTOBRE 1970 JOSEPH X..., CAVISTE A LA SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM (HAUT-RHIN) S'EST GRIEVEMENT BLESSE EN TOMBANT DANS UNE TRAPPE SE TROUVANT AU BAS DE L'ESCALIER
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6079b0c89ba5988459c503f6
24 mars 1982
24 mars 1982
AVAIT COMMIS L'IMPRUDENCE D'ESCALADER LE BATI DE 3,40 M DE Z...
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6079b0fd9ba5988459c50e65
6 mai 1986
6 mai 1986
l'attribution d'une rente basée sur un taux d'incapacité de 100 % assorti d'une majoration pour assistance d'une tierce personne ; que, le 18 janvier 1980, il a été retrouvé mort à son domicile, au pied d'un escalier
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61372145cd580146773f2699
30 mai 1990
30 mai 1990
Henri, Christian Z..., demeurant à Paris (12ème), ..., logement n° 50, escalier 5, rez-de-chausée droite, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
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60794b589ba5988459c42bb5
16 novembre 1982
16 novembre 1982
ONT ASSIGNE MME X..., ANCIENNE PROPRIETAIRE INDIVIS DE L'IMMEUBLE ET DEMEUREE PROPRIETAIRE DE CERTAINS LOCAUX, EN RESTITUTION D'UNE STATUE PLACEE DANS L'ESCALIER DE L'IMMEUBLE ET, A DEFAUT, EN PAIEMENT
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60794b619ba5988459c42dcb
14 juin 1983
14 juin 1983
D'UN IMMEUBLE A USAGE COMMERCIAL AVEC COUR, ONT DONNE CET IMMEUBLE A BAIL AUX EPOUX A..., LE 17 MARS 1972, EN LES AUTORISANT A CONSTRUIRE UN HANGAR ET UN ESCALIER ; QU'IL ETAIT STIPULE QU'A LA FIN
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6079434e9ba5988459c41ddb
11 février 1976
11 février 1976
QUI ENONCENT A BON DROIT "QU'UNE EXPERTISE PEUT COMPENSER LA CARENCE OU L'INEXACTITUDE D'UN CONSTAT" RETIENNENT QUE LA PARTIE DE L'IMMEUBLE "QUI ASSURE LA SEPARATION DE L'APPARTEMENT AVEC LA CAGE D'ESCALIER
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60794c2a9ba5988459c44d78
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Y... a supprimé un escalier et des cloisons vitrées séparatives que M.
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60794c479ba5988459c451eb
7 mars 1990
7 mars 1990
X..., choisissant un procédé inadéquat, qu'il n'a pas fait réaliser une contrepente prévue dans les plans de cet architecte et qu'il a pris l'initiative de l'édification d'un escalier extérieur, impropre
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ECLI:FR:CCASS:2008:C301092
4 novembre 2008
4 novembre 2008
ci-après annexé : Attendu qu'ayant par motifs propres et adoptés relevé qu'un point 8 bis de la convocation qualifié de " point d'urgence concernant l'effondrement du plancher du palier 3ème étage escalier
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6137251bcd5801467741b029
5 juin 2007
5 juin 2007
qu'il résultait des pièces produites et du règlement de copropriété que le local litigieux, à usage de chaufferie, était souterrain, sans fenêtre, en parpaings bruts et que son accès se faisait par un escalier
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613724dfcd58014677419108
24 janvier 2007
24 janvier 2007
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les travaux litigieux consistaient en la création d'un escalier
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613720dacd580146773eeece
8 mars 1989
8 mars 1989
C..., née de JESUS F..., demeurant tous deux, ... et actuellement Appartement 721, escalier 7, Résidence Montchalamet à Royat (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1986 par la
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613720aacd580146773ed2f6
20 juillet 1987
20 juillet 1987
X..., une cliente, Mme Y..., en reculant, tomba dans l'escalier conduisant à la porte ; que, blessée, elle a assigné M.
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61372681cd5801467742616e
4 février 1998
4 février 1998
Yves X..., demeurant ..., escalier 2, appartement 199, 92120 Montrouge, en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Bobigny (Section commerce), au profit de la société
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6137265dcd58014677425009
21 juin 1994
21 juin 1994
rectification de l'arrêt n° 2100 rendu le 11 mai 1994 dans l'affaire opposant : - la Caisse primaire d'assurance maladie du Jura, dont le siège est ..., à : 1 ) Mme Sabine X..., demeurant 2, Escalier
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613722c2cd58014677401249
29 janvier 1997
29 janvier 1997
Bachir Edgard X..., demeurant ..., bâtiment A, escalier 2, 94290 Villeneuve-le-Roi, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
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613722c3cd580146774012b4
9 octobre 1996
9 octobre 1996
dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1994 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau (section commerce), au profit de Mlle Valérie X..., demeurant ..., bâtiment B, escalier
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