été fixé à la somme globale de 493 000 euros HT, alors qu'il porte sur l'exécution de la structure gros oeuvre de l'immeuble et comprend le coffrage, le ferraillage, le coulage et le décoffrage, le bouchage

Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que le réseau d'assainissement s'était trouvé très rapidement affecté par des engorgements favorisés par sa faible pente et par l'absence de bouchon

remblais existant(s) de la terrasse extérieure et remplacement par un matériau propre et compacté, par démontage des réseaux d'eau accessibles, des lavabos, WC etc pour les remplacer par du neuf, par bouchage

espace central dans lequel les animaux se coinçaient avant que la tubulure horizontales ne soit mise en place au niveau de la tête des animaux et que les abouts de tubulure ne sont pas protégés (pas de bouchons

... le 9 avril 2013 énonçait, après avoir rappelé que les pompiers avaient dû intervenir à la fin du mois de septembre 2012 en raison d'une inondation due aux aiguilles de pin en quantité anormale bouchant

l'entreprise ou sur le lieu de travail ; qu'au vu de notes de service et des affichages obligatoires produits aux débats, le port des EPI est obligatoire dans les ateliers, à savoir chaussures de sécurité, bouchons

l'existence de cette lézarde au point de départ du point lumineux litigieux ; qu'en conséquence, il n'est pas démontré par M. et Mme X... que cette installation non conforme ayant nécessité de leur part le bouchage

intérieur des fenêtres, - le graissage du mécanisme de la fenêtre de la chambre sud, - les joints des planches des caches-moineaux, - le plafond du grenier, - le plancher du grenier, - le bouchage

Monsieur Raymond X... a été employé au sein de la société sous diverses dénominations (sucreries raffineries de Nassandres, sucreries et raffineries BOUCHON et PAJOT, GENERALE SUCRIERE) du 11 octobre 1937

; qu'il a été alors trouvés par Monsieur Z... dans un casier sans nom et sans cadenas deux verres vides et un verre de vin rosé plein, un tire-bouchon ainsi qu'une bouteille de vin rosé entamée ; que les

voitures car le salarié est affecté au premier poste de cette chaîne, - la réalisation d'un travail bâclé consistant à laver tous les véhicules le plus vite possible pour rattraper le retard qui a créé un bouchon

X..., agent assermenté et commissionné de la DDTM des Bouches-du-Rhône, se rendait sur la commune de [...] , sur la propriété de M.

aux motifs que Noël E... est parvenu à obtenir de Jacqueline G..., épouse X..., la remise en espèces d'une somme totale de 560 000 francs en contrepartie de chèques tirés sur le Crédit Lyonnais de Bouchain

J'enlève sa main plus fermement et je pousse un cri d'indignation étouffé, bouche fermée. Tout le monde me regarde. Il arrête. Dix minutes plus tard, il recommence.

De plus, sur les bouches nous avons constaté une couche de poussière.

K... et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour être jugés des chefs de vol avec arme, recel de vol, refus d'obtempérer et violences avec arme sur personne dépositaire

Q... et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour être jugés des chefs de vol avec arme, recel de vol, refus d'obtempérer et violences avec arme sur personne dépositaire

B... sont ou non exacts lorsqu'il déclare "je commençais à refaire surface, à ce moment-là il m'embrassait dans la bouche, je suppose qu'il voulait encore m'embrasser avant de partir", M.

frais de restaurant collectif qu'il payait personnellement ; qu'il indiquait qu'il avait utilisé des imprimés d'état de frais du Trésor ; que cependant il n'a pas été en mesure de justifier de frais de bouche

tous bénéficiaires de la CMU ; le chirurgien-dentiste conseil concluait que 80% de ces actes étaient fictifs (630 actes), c'est-à-dire facturés alors qu'ils n'avaient pas été réalisés ou retrouvés en bouche