Dans le dossier TFN (Altadis Riom), vous avez émis une contre-lettre permettant au client de sortir du contrat sans pénalité tous les ans, à la date anniversaire du contrat.

Pascal F..., Philippe A..., Bruno B..., Pascal E..., Yvan G..., Alain H..., entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2009, par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation

Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q... Guilherme, - B...Antoine, - G... Jean-Claude, - O...

Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

[B] [T], toutes deux agissant en qualité de co-mandataires judiciaires à la liquidation judiciaire de [N] [U] et des sociétés Alain Colas Tahiti (ACT) et [W] gestion société en nom collectif, ont

Alain F..., consultant en accidentologie, requis par le substitut du procureur d'Évry, qui a examiné les véhicules en cause, a indiqué : - que le véhicule de M.

Alain D..., 2A expertises, - un chèque de 350 euros pour l'établissement du diagnostic énergétique encaissé sur le compte de M.

Alain, - La société Alain A..., - B... Marie-Thérèse, - Me C..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la société FASHION SHOP, - D... E...

acheté chacun une dizaine de képas tandis qu'Emmanuel Y... ne se serait fourni auprès de lui qu'à une reprise ; que les indications fournies par ce toxicomane sont corroborées par les déclarations d'Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre correctionnelle, en date du 23 décembre 1991, qui l'a condamné pour faux en écriture privée, usage de faux, abus de confiance et complicité

n° 81-85 et 144-85 en code B4, page 4, daté du 8 février 1988, qu'un procès-verbal établi par l'inspecteur Roger Z..., lequel indique : "inscrit en 1977 au RPR, il avait élu (Me Y...) sur la liste d'Alain

. ; qu'elle a été conduite à verser aux ayants droit de Michèle Y... 30 000 francs pour chacun des trois premiers enfants, Danièle Z... et Jean-Pierre et Alain Y..., et 6 000 francs pour chacun des trois

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la société Exapaq Maine coupable de dissimulation de salariés en l'espèce, Francisco Z..., Catherine A..., Daniel B..., Olivier C..., Alain

Alain X... et son épouse Mme Nathalie F..., M.

l'année 1998, a déclaré aux gendarmes au cours de l'enquête préliminaire que, lorsqu'il avait accédé à la gérance, il avait donné les pleins pouvoirs à sa mère, que c'était sa mère et son beau-père, Alain

du prévenu ne peut être retenue du chef d'infraction involontaire, que si le manquement de ce denier a concouru à la réalisation du dommage ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que Alain

d'entreprise de la société Transpac ; "aux motifs que Jean Z... a organisé le 12 mars 1993 une réunion avec le comité d'entreprise de la société Transpac à laquelle il a convié Josiane X..., épouse Y..., et Alain

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Paul X... du chef d'escroquerie pour les transactions effectuées avec les époux Y..., Georges Z..., Jean-Louis A..., Alain

Alain X... et son épouse Mme Nathalie F..., M.

ces témoignages sont formellement contredits par les déclarations des personnes se trouvant dans l'enceinte de la ferme, à savoir le prévenu, son ouvrier, et futur beau-frère Dominique C..., ainsi qu'Alain