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3 711 résultats pour « Patrick Payer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372397cd5801467740bca5

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Patrick X..., domicilié ..., qui reprend l'instance, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

soc

6137239ccd5801467740c051

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société Métropole Télévision M6, société anonyme,

Source officielle
CC

civ3

6137239dcd5801467740c112

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Patrick A..., demeurant ..., 6 / M. Bruno A..., demeurant ..., 7 / Mme Sylvie A..., épouse C..., demeurant ..., 8 / M. Antoine A..., demeurant 89350 Grandchamp, 9 / M.

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c262

Cassation

23 juin 1988

23 juin 1988

temps et à l'occasion de ses fonctions, la cour d'appel a violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il appert du jugement auquel l'arrêt attaqué se réfère quant à l'exposé des faits de la cause que Patrick

Source officielle
CC

soc

61372158cd580146773f2fc7

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

Patrick Y..., exploitant sous l'enseigne Agro 56, entreprise de nettoyage agro-alimentaire, demeurant à Lanester (Morbihan), "Le Resto", en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1988 par le conseil

Source officielle
CC

comm

6137216acd580146773f391f

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

Patrick X..., demeurant ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit de la société anonyme Beautiful, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

61372302cd58014677404495

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Patrick X..., demeurant Fonds Cacao, Bord de Bois, 97130 Capesterre Belle-Eau, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 février 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

èlement moral et sexuel, concerne la demande dirigéec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02033

Cassation

28 septembre 2010

28 septembre 2010

Eric X..., domicilié ..., pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Agintis, 3°/ Patrick Paul Y..., domicilié ..., pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Agintis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C201730

Cassation

20 décembre 2007

20 décembre 2007

, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, que, sur des poursuites de saisie immobilière engagées à l'encontre de la SCI Patrick

Source officielle
CC

soc

61372187cd580146773f4893

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

Patrick Y..., demeurant à X...

Source officielle
CC

soc

6137210dcd580146773f099a

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

président directeur général en exercice dûment habilité, et domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1987 par le conseil de prud'hommes de Colmar, au profit de Monsieur Patrick

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CC

civ3

61372115cd580146773f0d84

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Patrick B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°) Mme Chantal B... épouse X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613720cdcd580146773ee850

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1985 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre - section B), au profit de Monsieur Patrick

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CC

soc

6137212ccd580146773f19a3

Cassation

17 mai 1990

17 mai 1990

Patrick X..., demeurant à Escalquens (Haute-Garonne), chemin d'En Poutet, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

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civ1

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Z

61372334cd58014677406cac

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re Chambre civile), au profit : 1 / de l'Agence française de vente de pur sang, dont le

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soc

613721c5cd580146773f7172

Cassation

8 octobre 1992

8 octobre 1992

Patrick X..., demeurant ...

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CC

soc

613721c7cd580146773f7354

Cassation

8 octobre 1992

8 octobre 1992

Patrick X..., demeurant Lacour Mangrin à Saint-Paul Cap de Joux (Tarn), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

soc

613721d2cd580146773f7b63

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Patrick X..., demeurant à Ars-sur-Moselle (Moselle), Vaux, ..., ci-devant, et actuellement à Paris (9e), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

Source officielle
CC

soc

61372314cd58014677405242

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Patrick Richard, demeurant Les Lauriers, ..., 2°/ de M. Jacques X..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372324cd58014677405f03

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Patrick X..., demeurant ..., 4 / de M. Laurent X..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle

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