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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372397cd5801467740bca5
19 juin 2001
Patrick X..., domicilié ..., qui reprend l'instance, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA
soc
6137239ccd5801467740c051
3 avril 2001
Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société Métropole Télévision M6, société anonyme,
civ3
6137239dcd5801467740c112
Patrick A..., demeurant ..., 6 / M. Bruno A..., demeurant ..., 7 / Mme Sylvie A..., épouse C..., demeurant ..., 8 / M. Antoine A..., demeurant 89350 Grandchamp, 9 / M.
cr
6079a8389ba5988459c4c262
23 juin 1988
temps et à l'occasion de ses fonctions, la cour d'appel a violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il appert du jugement auquel l'arrêt attaqué se réfère quant à l'exposé des faits de la cause que Patrick
61372158cd580146773f2fc7
4 octobre 1990
Patrick Y..., exploitant sous l'enseigne Agro 56, entreprise de nettoyage agro-alimentaire, demeurant à Lanester (Morbihan), "Le Resto", en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1988 par le conseil
comm
6137216acd580146773f391f
22 mai 1991
Patrick X..., demeurant ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit de la société anonyme Beautiful, dont le siège est ...
61372302cd58014677404495
25 mars 1998
Patrick X..., demeurant Fonds Cacao, Bord de Bois, 97130 Capesterre Belle-Eau, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 février 1998, où étaient présents : M.
èlement moral et sexuel, concerne la demande dirigéec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02033
28 septembre 2010
Eric X..., domicilié ..., pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Agintis, 3°/ Patrick Paul Y..., domicilié ..., pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Agintis
civ2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201730
20 décembre 2007
, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, que, sur des poursuites de saisie immobilière engagées à l'encontre de la SCI Patrick
61372187cd580146773f4893
27 juin 1991
Patrick Y..., demeurant à X...
6137210dcd580146773f099a
31 mai 1989
président directeur général en exercice dûment habilité, et domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1987 par le conseil de prud'hommes de Colmar, au profit de Monsieur Patrick
61372115cd580146773f0d84
21 février 1990
Patrick B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°) Mme Chantal B... épouse X..., demeurant ...
613720cdcd580146773ee850
6 décembre 1988
Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1985 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre - section B), au profit de Monsieur Patrick
6137212ccd580146773f19a3
17 mai 1990
Patrick X..., demeurant à Escalquens (Haute-Garonne), chemin d'En Poutet, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Z
61372334cd58014677406cac
30 mars 1999
Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re Chambre civile), au profit : 1 / de l'Agence française de vente de pur sang, dont le
613721c5cd580146773f7172
8 octobre 1992
Patrick X..., demeurant ...
613721c7cd580146773f7354
Patrick X..., demeurant Lacour Mangrin à Saint-Paul Cap de Joux (Tarn), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
613721d2cd580146773f7b63
3 mars 1993
Patrick X..., demeurant à Ars-sur-Moselle (Moselle), Vaux, ..., ci-devant, et actuellement à Paris (9e), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
61372314cd58014677405242
24 juin 1998
Patrick Richard, demeurant Les Lauriers, ..., 2°/ de M. Jacques X..., demeurant ..., 3°/ de M.
61372324cd58014677405f03
24 novembre 1998
Patrick X..., demeurant ..., 4 / de M. Laurent X..., demeurant ..., 5 / de M.
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