la caravane bien plus que de l'ensemble routier chargé de 23 tonnes de sable ; que rouler dans ces conditions était donc bien une imprudence, une maladresse qui justifie le maintien de B... dans les liens

paraissait bien être une séquelle de l'accident (...)" et à tirer de l'aptitude de Thierry Z... à exercer la profession de gendarme mobile jusqu'en 1989, l'opinion, au demeurant très prudente, d'un lien

Y... et son assureur ayant contesté devant la cour d'appel l'étendue du recours subrogatoire exercé par la SNCF sans que cette dernière ait opposé l'absence de contestation, par la victime, du lien entre

siège, 2°/ de la compagnie des Assurances générales de France (AGF), dont le siège est à Paris (2e), ..., prise en la personne de son président du conseil d'administration, 3°/ de la société anonyme Cical

aérienne devant comme tel faire l'objet d'un balisage « tout ou partie d'un objet fixe (temporaire ou permanent) : i) qui est situé sur une aire destinée à la circulation des aéronefs à la surface ; ou

Clinique de la Sauvegarde, à Lyon, consistant notamment dans le recours quasi systématique à un second chirurgien, dit de renfort, pour les interventions en chirurgie cardio-vasculaire nécessitant une circulation

l'état alcoolique ; que Didier X... reconnaît que cette condamnation s'applique bien à sa personne ; que les faits sont donc constants et reconnus ; que le tribunal, en retenant le prévenu dans les liens

enquêteurs, sans interférence d'aucune sorte, selon laquelle la Renault Clio aurait raté son virage, sur la chaussée humide, ses pneus étant usés, et se serait retrouvée à gauche dans la voie de circulation

l'a condamné à une peine d'amende de 762,25 euros ; "aux motifs qu'il résulte des procès-verbaux figurant au dossier que les services de police appelés sur les lieux d'un accident matériel de la circulation

, mais non susbstituables à d'autres; qu'en se bornant à déclarer, pour affirmer que la distribution des produits La Roche-Posay en pharmacie constituait une pratique anticoncurrentielle, que ce circuit

passer l'accident à son nom en prenant à cette fin attache avec Mme Seixo Y... ; que le délit de fuite étant dès lors suffisamment caractérisé, le jugement sera réformé et Sarah X... retenue dans les liens

conducteur, dont l'indemnisation n'a pu être limitée ou exclue que par l'effet de ses propres fautes en application de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; que l'existence, même éventuelle, d'un lien

texte ; qu'ainsi, le demandeur, qui a conçu et réalisé un appareil, conformément à la réglementation applicable (système hydraulique et d électrique), n'a commis aucune faute ; "alors, enfin, que le lien

au titre de la licence du Moto Club [Établissement 1], -308 221,80 ? au titre des pertes personnelles, -136 956 ? au titre de la perte de chance de réussite professionnelle, -160 000 ?

que, conformément à une convention conclue avec la société Codec, intervenant en tant que "centrale de référencement", la société Santé beauté a livré des marchandises à des commerçants adhérents au "circuit

des infractions énumérées dans l'acte ; qu'une personne contrôlée à 13 heures 38 a indiqué se nommer Ahmed X... et être de nationalité tunisienne ; qu'invité à présenter les documents l'autorisant à circuler

infractions énumérées dans l'acte ; qu'une personne contrôlée à 13 heures 39 a indiqué se nommer Hichem D..., et être de nationalité algérienne ; qu'invité à présenter les documents l'autorisant à circuler

GALERIES LAFAYETTE a voté le recours à une expertise en ces termes : "les représentants du personnel au CHSCT de l'UES Galeries Lafayette Haussmann ont constaté ces derniers mois, un risque grave en lien

permettait pas la reprise du travail à son poste habituel ; Que par lettre recommandée en date du 4 février 2009, le Crédit Agricole a informé Mme A... que la banque était amenée à envisager son licenciement

véhicule par la gauche sans précaution et l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis et à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que Michel X..., tout en reconnaissant avoir circulé